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Délai de traitement suite problème de télétransmission avec l'orthodontiste

Bonjour,

j'ai emmené ma fille chez l'orthodontiste mi-janvier. Ne voyant pas le remboursement mutuelle venir, ils m'indiquent ne pas avoir reçu le decompte de la CPAM. La CPAM me dis qu'il y a un rejet de la télétransmission. Mon orthodontiste me fait donc une feuille de soin que j'envoi à la CPAM le 23/02/2024. Toujours pas de remboursement... La CPAM m'indique que mon dossier sera traité sous 2 à 3 mois, est-ce que c'est normal?. J'ai avancé plus de 500€ j'aimerai avoir le remboursement assez rapidement sachant qu'une nouvelle facture de 900€ arrive...

melanied

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Bonjour melanied,

Lorsqu'un professionnel de santé utilise votre carte Vitale pour la facturation de soins, le remboursement doit être effectué par votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) sous un délai de 2 à 5 jours après réception de la feuille de soins électronique.

Pour cela il est nécessaire que la feuille de soins électronique reçue soit conforme. Si la feuille présente une anomalie et fait l'objet d'un rejet, le professionnel de santé en est avisé et peut dans ce cas corriger sa transmission.

Si toutefois il vous délivre une feuille de soins papier, sachez que les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement et sont donc différents d'une CPAM à l'autre.

Vous pouvez consulter dans la rubrique "mes démarches en 2 clics" depuis votre compte ameli, les délais de traitement de votre caisse.

En l'absence de compte ameli, je vous invite à contacter votre CPAM au 36 46 pour connaître ses délais.

Une fois le remboursement effectué, les informations seront automatiquement transmises à votre organisme complémentaire si celui-ci a bien établi la connexion Noémie entre ses fichiers et votre dossier Assurance Maladie.

Bonne journée.

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Elryn

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les délais des feuilles papier sont très longs.

Votre orthodontiste aurait pu rectifier et refaire sa transmission...

melanied

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Il m'a répondu que c était impossible

Elryn

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Ca m'étonnerait mais plus probablement il ne sait pas faire...
De toute facon maintenant c'est trop tard et vous devez attendre le délai de traitement des feuilles papier..

AlbertD

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Même problème ! ma mutuel ne reçoit pas le décompte de la CPAM. Impossible de joindre la CPAM pour régler ce problème :(

Alice78

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J'ai exactement le même souci pour une échographie du 10/03/2023. Problème de télétransmission avec le labo. La CPAM n'a rien reçu. Je m'en suis aperçue assez tard. Donc le labo m'a fait une feuille de soins.
celle-ci a été envoyée en dec 2023. Pas de remboursement car feuille de soins non reçu. Le labo me fait une 2ème feuille de soins, envoyée en lettre suivie, cette fois-ci. 2 mois après, pas de remboursement
Et, d'après les délais de traitement de mon compte Ameli. le remboursement devrait être effectué.
Que faire ? Que se passe-t-il ? Que de temps perdu....
Envoyer des feuilles de soins est très problématique pour se faire rembourser, cela serait tellement plus pratique si l'on pouvait la télétransmettre à la CPAM
Il ne me reste plus que le médiateur...
Je suis découragée !

Elryn

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La télétransmission existe déjà… t au lieu de faire des feuilles ils devraient la refaire

Dans votre cas, vous aviez bien mis l’ordonnance avec la feuille de soins?

Alice78

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Merci Elryn de votre réponse
Non je n'ai pas envoyé d'ordonnance avec ma feuille de soins car il s'agissait d'un dépistage mammographie suivi d'une écho à la demande du médecin.
La mammo a bien été remboursée au médecin car non à ma charge.
Hélas, l'écho à ma charge toujours pas remboursée

Alice78

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Je rajoute une petite réflexion.
Nous, patients ne sommes pas prévenus d'un échec de télétransmission.
Donc, nous pouvons attendre longtemps notre remboursement si le professionnel ne retransmet pas une nouvelle fois...

Elryn

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En effet mais le professionnel de santé a un suivi et est supposé suivre ses transmissions. Sachant qu'en fonction du type d'échec, la CPAM non plus n"'est pas informée (rien de reçu) ou alors ca peut être inexploitable (fichier informatique illisible).

C'est donc bien de la responsabilité du PS.

Mais dites vous bien qu'avec la carte vitale, c'est 1 semaine maximum pour que ca apparaisse dans votre compte ameli... Au delà, il y a un souci

Concernant votre échographie... Je ne peux malheureusement pas beaucoup vous aider

Alice78

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Merci pour l'info : je note qu'une télétransmission est visible sur le compte Ameli maxi 1 semaine
Je serai donc vigilante !