Droit a IJSS ald non exonerante A93

Il faut différencier les IJ

• IJ maternité paternité maladie pro accident du travail= ne rentre dans aucun compteur de max d’IJ

• IJ ALD (À93 ou exonerante): un compteur par maladie de 3 ans de date à date. Et il faut retravailler 1 an sans arrêt complet pour la maladie pour rouvrir 3 ans d’IJ pour cette maladie

• IJ maladie ordinaire : 360 IJ sur 3 ans (sans compter les IJ ALD, maternité, etc…)

Donc dans votre exemple

Vous êtes en arrêt ALD A93 depuis septembre 2022 donc vous avez droit à des IJ pour cette maladie jusqu’à septembre 2025. Mais vous avez commencé votre année de reprise avec votre TPT (oui ça compte! Tant que ce n’est pas un arrêt complet).

Si dans 3 mois vous êtes arrêté pour de la maladie ordinaire (vous vous cassez une jambe le week-end en faisant du vélo ou vous avez le covid) ça ira dans le compter des IJ maladie ordinaire. Celles de votre ALD ne compteront pas dans le quota de 360 IJ/3 ans

Si dans 6 mois vous avez une autre ALD, elle aura son propre compteur de 3 ans.

Si vous reprenez 1 an sans arrêt complet pour votre maladie A93 (ça fait déjà 6 mois si j’ai compris), et que plus tard cette maladie nécessite de nouveau un arrêt, on rouvre 3 ans.
Par exemple
IJ complètes de 09/22 à 09/23
TPT de 10/23 à 07/24
Nouvel arrêt en 12/24
(Vous pouvez avoir des arrêts pour d’autres maladies)
=> vous avez bien repris 1 an sans arrêt complet de 10/23 à 12/24 => ce sera le même processus que pour la première fois: au bout de 6 mois d’arrêt consécutif passage en A93