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Étudiant majeur étudiant - parents LaMal - résidence en France

Bonjour,
Nous sommes tous assurés à la LaMal, notre fils sera majeur et on m'a dit qu'il devait s'assurer à la sécurité sociale ?
Il étudie en Suisse
Notre domicile fiscal est en France
Mon mari et moi sommes à la LaMal
1) Est-ce qu'il sera obligé de quitter la LaMal
2) Si oui, sur quelle base ses cotisations seront calculées ?
Merci beaucoup pour votre aide

Hello

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Sabine

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Ma recette idéale : 4 doses de chocolat, 1 bonne dose d’humour et le tout saupoudr...

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Bonjour Hello,

Une question similaire à la vôtre a déjà trouvé réponse sur notre forum. Je vous invite à consulter la réponse apportée sur le topic intitulé "Comment affilier ma fille majeure à la CNS au Luxembourg , pays où je suis travailleur frontalier".

Le pays est différent mais la situation évoquée correspond à votre demande. 

Il est possible pour tout enfant majeur, sans activité professionnelle, à la charge de ses parents et jusqu'à ses 20 ans, de rester affilié en tant qu'ayant-droit au dossier d'un parent affilié en France par un S1. Si vous êtes affilié à la LAMal, votre fils peut rester couvert jusqu'à ses 20 ans auprès de cet organisme.

Si le maintien auprès de la LAMal n'était pas possible, votre fils sera affilié en France sur critère de résidence. Comme indiqué dans ce topic sur les études à l'étranger, on parle de "séjour" si votre enfant maintient sa résidence en France pendant ses études, si les parents financent ses études et que votre enfant revient en France pendant les vacances (ou tous les jours).

On parle en revanche de "résidence" si votre enfant perçoit une bourse du pays où il effectue ses études ou bien s'il a une activité professionnelle dans ce même pays.

Bonne journée.

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Sabine
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Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse.

Ma question 2) est restée sans réponse
(Sur quelles basés seront calculées les primes pour mon fils)

Cordialement

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Mél

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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.

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Bonjour Hello,

En ce qui concerne la cotisation due par les assurés affiliés sur critère de résidence, je vous invite à consulter la page "Vous êtes bénéficiaire de la PUMa" de l'Urssaf.

Pour obtenir plus d'informations, vous pouvez contacter l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au 0 806 804 267 (Service gratuit + prix appel selon les opérateurs).

Bonne journée.

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Hello

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Bonjour,

Mes horaires ne me permettent pas de téléphoner.
Je n'ai rien compris de ce qui est écrit sur le lien.

Je souhaiterais savoir, en clair, sur quelles bases mon fils devrait payer des cotisations. Il est étudiant en Suisse et domicilié en France.

Merci pour une réponse claire.

Cordialement

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s'il vous plaît, sur quelles bases seront calculés ses primes ? Je ne peux pas téléphoner la journée.
Merci beaucoup pour votre aide

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Bonjour,
S'il vous plaît, sur quelles bases mon fils devra payer ses cotisations. J'ai bien lu l'article mais je n'ai rien compris.
Après j'ai vu un autre article qu'un enfant peut sous le régime de ses parents jusqu'à 24 ans s'il est étudiant.
Pourquoi doit il quitter la LaMal ?
J'ai vraiment besoin d'aide de votre part. Il m'est impossible de vous téléphoner la journée, je suis en Suisse et je n'ai pas d'abonnement téléphonique qui inclut la Suisse
Merci beaucoup pour votre aide

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Mél

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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.

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Bonjour Hello,

Votre fils ayant moins de 20 ans, il restera ayant droit de votre dossier auprès de LAMal jusqu'à ses 20 ans révolus, sans avoir à régler de cotisation auprès de l'Urssaf.

Après ses 20 ans, vous devrez faire le point avec sa caisse primaire d'assurance maladie de résidence pour effectuer une mise à jour de ses droits.

Comme précisé, l'Assurance Maladie ne peut pas vous répondre sur les ressources retenues ni le mode de calcul des cotisations de la PUMa. Vous devez questionner l'Urssaf. Il se peut que votre fils n'ait pas de cotisation à régler si ses ressources sont inférieures au seuil de 20 % du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (46 368 € en 2024).

Toutefois, la cotisation, lorsqu'elle est due, est calculée à partir des éléments transmis par la direction générale des finances publiques. Vous trouverez des informations complémentaires sur cette page du site de l'Urssaf "Assujettissement".

Bonne journée.

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Mél
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