Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

Temps de pause mi-temps thérapeutique

Actuellement en temp partiel thérapeutique de 5h par jour, mon employeur me demande de travailler en deux fois dans la journée avec une coupure de 3h30 entre les deux. En a t-il le droit?

DavidA

  • 2 questions posées
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse approuvée par DavidA

L'internaute à l'origine de la question a trouvé utile la réponse ci-dessous.

Elryn

  • 2 questions posées
  • 25690 réponses publiées
  • 1719 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Dans ce cas vuos devez revoir avec le médecin du travail, mais cela n'est pas du ressort de la cpam mais du droit du travail

Ce post vous a-t-il été utile ?

20% des internautes ont trouvé cette réponse utile

Autres réponses

Elryn

  • 2 questions posées
  • 25690 réponses publiées
  • 1719 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

oui si le médecin du travail n'a rien indiqué

DavidA

  • 2 questions posées
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Merci de votre retour. En l'occurrence il à recommandé le travail en après midi de 5h consécutif maximum.

Bonjour DavidA,

La décision de reprise du travail à temps partiel nécessite l'avis du médecin traitant, du médecin du travail, mais aussi celui de l'employeur car ce dernier peut toujours invoquer l'impossibilité de cet aménagement de temps par rapport au fonctionnement de l'entreprise.

En ce qui concerne la durée d'activité lors de votre reprise, c'est la médecine du travail qui la fixe en accord avec votre employeur pour la répartition de ces heures.

D'autre part, nous ne sommes pas habilités à vous fournir de renseignements liés au droit du travail.

Je vous invite cependant à consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).

Je vous souhaite une très bonne journée.