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Question en attente de réponse

3 ans maximum d'arrêt maladie

Bonjour,

Pouvez-vous m'indiquer si le congés maternité est prit en compte dans la durée maximum des 3 ans d'arret de travail maximum ou si il n'est pas considérer comme un arrêt de travail et donc pas prit en compte dans ce calcul ?
Pourriez-vous également m'indiquer si une reprise en temps partiel therapeutique d'un an à 80% est également prise en compte dans ces 3 ans ou non ?
En vous remerciant.

kaoutar

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Elryn

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Attention... de quels 3 ans parle-t-on?

En ALD exonérante ou non c'est 3 ans de date à date. Par exemple premier arrêt pour cette maladie le 01/10/2021 => droits jusqu'au 30/09/2024 que l'arrêt ait été continu ou non. Pour rouvrir 3 ans, il faut retravailler 1 an complet sans arrêt complet lié à l'ALD (mais en TPT c'est ok)

En maladie "ordinaire", c'est 360 IJ sur 3 ans. A chaque jour d'arret maladie ordinaire, la CPAM compte le nombre d'IJ que vous avez eues sur les 3 dernières années de date à date. Les IJ maternité ne sont pas comptées. les IJ en TPT non plus.

Néanmoins dans votre cas, je pense que vous êtes en ALD exonérante ou non puisque vous parlez d'un TPT d'1 an.

kaoutar

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Bonjour Elryn,

Je ne saurais qualifier mon arrêt pour être honnête, j'ai été en congés maternité jusqu'en octobre 2020 puis en arrêt maladie jusqu'en septembre 2021 à ce moment là j'ai repris mon emploi à 80 % en tpt puis en arrêt de novembre 2022 au 22 janvier 2023 puis congés maternité du 22 janvjer 2023 au 14 mai 2023 et ensuite arrêt jusqu'au 14 janvier 2024. Le souci est que le 25 janvier 2024 après ma reprise je reçois un courrier me disant avoir atteint ma durée de 3 ans darret maximum le 14 octobre 2023 et donc qu'il n y aura pas de paiement et que je dois rembourser.
Lorsque vous dites 3 ans continu ou non c'est à dire que même si je n'ai pas les 3 années complète c'est tout de mon considérer comme 3 ans ?
Le service médical m'a dit au téléphone que le tpt ainsi que le congé maternité sont compris dans les 3 ans mais j'en doute fortement...

Elryn

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éditez un relevé d'IJ en cochant les cases complémentaires (ca permettra de voir ALD ou pas ALD) depuis le 01/01/20
et recopiez ici

Bonjour kaoutar,

Je vous invite à prendre connaissance, depuis ce forum, de ce topic sur la durée maximale d'indemnisation d'un arrêt de travail.

Les indemnités perçues au titre du congé maternité ou de l'accident du travail/maladie professionnelle ne rentrent pas dans le décompte de la durée maximale d'indemnisation d'un arrêt de travail maladie.

Pour toute question relative à votre dossier personnel, je vous conseille d'interroger votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), via l’Espace d’échanges de ​votre compte ameli.

Bonne journée.