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Temps partiel thérapeutique et travail supplémentaire

Bonjour,

Je travaille en tant que contractuel dans la fonction publique hospitalière. On va me prescrire un temps partiel thérapeutique en ALD en raison de mon état de santé. En même temps que ce temps partiel, on me demande de réaliser des formations auprès de professionnels de santé.
Ces formations sont proposées sur une journée complète par le centre de formation agréé de mon hôpital. Je suis rémunéré pour ces formations si je me mets en RTT.

Le problème qui est le mien est que si je suis à 50% pour commencer, mon temps de travail risque d'être juste pour proposer une journée complète de formation. Puis-je donner ma formation sur mon repos de temps partiel ou suis-je soumis aux mêmes règles qu'un arrêt de travail ?
Pour information, ces formations sont très ponctuelles et ne constituent pas une hausse significative de mon temps de travail sur un mois.

Je vous remercie par avance pour vos conseils.

Elfrouge

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Bonjour Elfrouge,

La décision de reprise de travail à temps partiel thérapeutique nécessite l'avis de votre médecin traitant, de votre médecin du travail et de votre employeur.

Le médecin du travail détermine les aménagements notamment au niveau du temps de travail. Pour la répartition des heures de travail, c'est à vous d'en discuter avec votre employeur.

Par conséquent, votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) n'est pas habilitée à vous donner des précisions/recommandations sur la répartition de vos activités.

Je vous invite à vous rapprocher des parties précédemment citées.

Je vous informe qu'il est possible de suivre une formation lorsque vous êtes en temps partiel thérapeutique, à condition que votre état de santé vous le permette.

Votre employeur devra, comme d'habitude, nous transmettre l'attestation de salaire à terme échu afin de procéder au calcul de votre indemnisation.

Dans le cadre du temps partiel thérapeutique, l'Assurance Maladie vous verse la différence entre ce que vous avez réellement perçu en temps partiel thérapeutique et ce que vous auriez dû percevoir en travaillant à temps complet, dans la limite du montant de l'indemnité journalière servie lors de l'arrêt à temps complet précédant la reprise à temps partiel.

Bonne journée.

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