Indemnités journalières chômage indemnisés et activités très partielles?

Bonjour Gycamajo,

Cela dépend de la situation de chacun.

En cas de reprise d'une activité insuffisante (non ouvreuse de droits), dans le cadre d’une reprise d'une activité insuffisante (c'est-à-dire qui ne permet pas d’ouvrir des droits aux prestations en espèces), si l’arrêt de travail intervient dans les 12 mois qui suivent cette reprise d’activité insuffisante, il convient de remonter la période de référence avant l’inscription au Pôle Emploi ou à la date de rupture du contrat de travail.

Dans le cas d’une activité suffisante pour s’ouvrir des droits et qualifiée de « réduite » par Pôle emploi (dispositif incitatif à la reprise d’emploi/employabilité des chômeurs dont le cumul salaire de l’emploi repris/complément allocations Pôle emploi ne peut pas dépasser l’ancien salaire, constituant la base pour le calcul des droits au chômage), c’est le principe de chômage indemnisé qui prime.

Toutefois, les outils de transmission des éléments de salaire ne permettant pas de détecter cette situation, l’ouverture des droits et le calcul de l’indemnité journalière (IJ) sont appréciées sur la base des rémunérations perçues lors de l’activité dite suffisante et qualifiée de « réduite », et ce pour toute attestation de salaire reçue, quel que soit le canal d’envoi utilisé, afin de respecter une équité dans le traitement des dossiers.

S’il s’avère que l’IJ calculée sur la base des salaires de l’activité suffisante qualifiée de « réduite » par Pôle emploi est moins avantageuse que celle calculée au titre d’un maintien de droits, dans ce cas, en cas de réclamation de votre part, la comparaison entre les salaires de l’activité dite « réduite » et ceux qui précèdent l’inscription à Pôle emploi doit être effectuée afin de servir l’IJ la plus favorable.

Si vous vous trouvez dans cette situation, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Dans le cadre d'une reprise d'activité "suffisante", les indemnités journalières sont calculées à partir des salaires des 3 derniers mois de cette seule activité.

Je vous souhaite une bonne journée.