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L'article L 324-1 ou A93 est il systématiquement accordé après 6 mois consécutif d'arrêt maladie ?

Bjr, suite à une opération pour cure de hernie discale, j'ai bénéficié d'un arrêt maladie du 5 juin 2023 au 1er décembre 2023.

Mon médecin m'a ensuite prolongé avec un temps partiel thérapeutique du 4 décembre 2023 au 12 janvier 2024.

Mon temps partiel therapeutique étant accepté, et arrivant à plus de 6 mois d'arret avec ce dernier, va t'on m'attribuer une ALD non exonerante au titre de l'article L324-1 ou un A93, afin de me permettre de continuer à toucher mes IJ au delà de mes 6 mois d'arret et donc durant mon temps partiel thérapeutique ?
Ou bien alors les IJ peuvent elles se poursuivre lors de mon temps partiel thérapeutique sans cette ALD Non exonerante au titre de l'article L 324-1 ou A93 ?

Pour information je n'ai pas reçu de courrier m'indiquant une fin d'indemnisation.

Merci de votre retour.
Cdt.

Labeel

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Bonjour Labeel,

Vous découvrirez les conditions à remplir dans le cadre d'un arrêt de plus de 6 mois consécutifs dans ce topic : Plus d ij au delà de 6 mois.

Lorsqu'un arrêt de travail inférieur à 6 mois est suivi d'une reprise à temps partiel thérapeutique, les conditions d'ouverture de droits pour l'indemnisation d'un arrêt de plus de 6 mois ne sont pas exigées.

Enfin, vous pouvez trouver des informations utiles dans ce topic relatif à l'Article L324-1 (A93)

Bonne journée.

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Elryn

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Pas forcément vu que vous reprenez le travail à temps partiel juste avant les 6 mois