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Perte de salaire temps partiel thérapeutique

Bonjour,
J'ai lu les autres posts mais n'y trouve pas la réponse à ma question.
Lors d'un passage en temps partiel thérapeutique, les heures supplémentaires structurelles ne sont plus effectuées et donc pas payées. Cette perte de la rémunération afférente aux heures supplémentaires structurelles doit-elle entrer dans la perte de salaire qu'on vous déclarer pour le calcul de l'indemnité journalière svp ?
Merci.

Léna345

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Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour Léna345,

La durée d'activité lors de la reprise en mi-temps thérapeutique est fixée par la médecine du travail en accord avec l'employeur. Il en est de même pour la répartition des heures.

Plus d'informations sur le topic suivant : Calcul et paiement indemnités journalières mi-temps thérapeutique.

D'autre part, ce forum d’entraide s’adresse uniquement aux assurés du régime général.

Nous répondons volontiers aux questions des employeurs sur une ligne téléphonique qui leur est dédiée.

Pour connaître le numéro, et en savoir plus sur les services dédiés aux employeurs, je vous invite à consulter le site ameli.fr, rubrique "entreprise contacts".

Vous trouverez plus d'informations sur notre site ameli.fr, rubrique : "Arrêt de travail pour maladie - le mi-temps thérapeutique".

Bonne journée.

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Élodie
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Elryn

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Les heures supplémentaires n'étant pas dans la rémunération de base ne sont pas indemnisées par le TPT sauf si elles sont prévues au contrat.

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Elryn
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