Bonjour, je suis en temps partiel thérapeutique, je viens d'avoir ma première indemnité d'un mois calendaire complet et l'indemnité me parait faible.
Je crois savoir d'ou vient le problème mais pour ça j'ai besoin d'un éclaircissement.
Sur le site d'Ameli concernant le temps partiel therapeutique et les IJ voici ce que l'on trouve :
"L’indemnisation, par l’Assurance Maladie, d’un temps partiel pour motif thérapeutique se fait uniquement via une attestation de travail pour ce motif sur le site net-entreprises.fr. Cette attestation doit préciser, dans la zone « Salaires de référence » :
la période de travail à temps partiel ;
le salaire brut réellement perçu par votre salarié au cours de cette période ;
le motif de son absence ;
et le salaire brut perdu au cours de la période." (source : https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-tra...)
Etant dans le commerce j'ai un contrat avec le SMIC pour base, hors grâces aux primes mensuelles je gagne entre 2000 et 2500 net. Ma question est donc la suivante, comment est calculé le salaire brut perdu par l'employeur ? Doit il se baser sur la moyenne des 3 derniers salaires comme pour un arret temps complet ou s'agit il d'un autre calcul ? En appelant le 3646, impossible d'avoir une réponse, personne ne sait.
Merci d'avance de votre réponse,
Cdt Quidam
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Bonjour Quidam54,
Pour pouvoir calculer l'indemnité journalière au titre d'une reprise à temps partiel thérapeutique, à chaque mois échu, votre employeur doit nous communiquer le salaire que vous avez réellement perçu pendant cette période et le salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé à temps complet.
L'indemnité journalière sera alors maintenue à hauteur de la différence entre le salaire perçu et le salaire à temps complet. Si un arrêt à temps complet précédait un arrêt à temps partiel, la compensation de l'indemnité journalière du temps partiel serait limitait au montant de l'indemnité journalière qui aurait été servie sur l'arrêt à temps complet.
Afin de faire le point sur votre dossier, je vous invite à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour qu'elle réétudie votre indemnisation et vous confirme la base du salaire sur laquelle elle effectue son calcul.
Vous pouvez adresser votre demande directement depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilNon c’est différent pour le temps partiel thérapeutique
L’employeur indique
Salaire brut versé pour les heures effectuées
Salaire brut que vous auriez eu si vous aviez travaillé à temps plein (certaines variables ne sont pas donc pas prises en compte et on reste sur le salaire de base)
La cpam fait salaire brut théorique - salaire brut versé = manque à gagner
Ensuite elle prend ce montant et le divise par 30 pour avoir le montant par jour
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Voir le profilEt où puis je vérifier ceci?
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Voir le profilL’attestation de salaire? Demandez une copie à votre employeur?
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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Un brin nostalgique, furieusement tourné vers l'avenir où je compte bien passer me...
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