Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

Calcul salaire de référence temps partiel thérapeutique

Bonjour, je suis en temps partiel thérapeutique, je viens d'avoir ma première indemnité d'un mois calendaire complet et l'indemnité me parait faible.
Je crois savoir d'ou vient le problème mais pour ça j'ai besoin d'un éclaircissement.

Sur le site d'Ameli concernant le temps partiel therapeutique et les IJ voici ce que l'on trouve :
"L’indemnisation, par l’Assurance Maladie, d’un temps partiel pour motif thérapeutique se fait uniquement via une attestation de travail pour ce motif sur le site net-entreprises.fr. Cette attestation doit préciser, dans la zone « Salaires de référence » :

la période de travail à temps partiel ;
le salaire brut réellement perçu par votre salarié au cours de cette période ;
le motif de son absence ;
et le salaire brut perdu au cours de la période." (source : https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-tra...)

Etant dans le commerce j'ai un contrat avec le SMIC pour base, hors grâces aux primes mensuelles je gagne entre 2000 et 2500 net. Ma question est donc la suivante, comment est calculé le salaire brut perdu par l'employeur ? Doit il se baser sur la moyenne des 3 derniers salaires comme pour un arret temps complet ou s'agit il d'un autre calcul ? En appelant le 3646, impossible d'avoir une réponse, personne ne sait.

Merci d'avance de votre réponse,
Cdt Quidam

Quidam54

  • 1 question posée
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Quidam54,

Pour pouvoir calculer l'indemnité journalière au titre d'une reprise à temps partiel thérapeutique, à chaque mois échu, votre employeur doit nous communiquer le salaire que vous avez réellement perçu pendant cette période et le salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé à temps complet.

L'indemnité journalière sera alors maintenue à hauteur de la différence entre le salaire perçu et le salaire à temps complet. Si un arrêt à temps complet précédait un arrêt à temps partiel, la compensation de l'indemnité journalière du temps partiel serait limitait au montant de l'indemnité journalière qui aurait été servie sur l'arrêt à temps complet.

Afin de faire le point sur votre dossier, je vous invite à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour qu'elle réétudie votre indemnisation et vous confirme la base du salaire sur laquelle elle effectue son calcul.

Vous pouvez adresser votre demande directement depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Je vous souhaite une bonne journée.

Ce post vous a-t-il été utile ?

0% des internautes ont trouvé cette réponse utile

Autres réponses

Elryn

  • 2 questions posées
  • 23073 réponses publiées
  • 1700 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Non c’est différent pour le temps partiel thérapeutique

L’employeur indique
Salaire brut versé pour les heures effectuées
Salaire brut que vous auriez eu si vous aviez travaillé à temps plein (certaines variables ne sont pas donc pas prises en compte et on reste sur le salaire de base)

La cpam fait salaire brut théorique - salaire brut versé = manque à gagner

Ensuite elle prend ce montant et le divise par 30 pour avoir le montant par jour

Quidam54

  • 1 question posée
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Et où puis je vérifier ceci?

Elryn

  • 2 questions posées
  • 23073 réponses publiées
  • 1700 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

L’attestation de salaire? Demandez une copie à votre employeur?