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Bonjour,
Je suis française mais j'ai habité hors de France pendant plus de 10 ans. Je suis rentrée en France il y a presque 3 mois. La carence de 3 mois est donc presque finie mais est-ce que le remboursement des soins pendant ses 3 mois (feuilles de soins à l'appui) sont remboursables de façon rétroactives? Autre question: mon mari (américain) doit d'abord obtenir un numéro de sécurité sociale. Pour cela il doit entre autre fournir son acte de naissance. Est-ce que ce doit être un original ou est-ce qu'il peut fournir une photocopie? Quel est le délai entre le moment où il dépose son dossier et le moment où il recevra sa carte vitale? Est-ce que les soins qu'il recevra durant cette attente seront remboursés de façon rétroactives? (même s'il s'agit d'une opération).
Merci!
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Bonjour Jeanne 03,
Un internaute nous a interrogé sur ce forum pour une situation similaire.
Je vous invite à prendre connaissance de notre réponse à travers ce topic : Assurance volontaire pour les 3 mois de carence après retour en France ?.
Pour pallier cette période de carence, vous pouvez souscrire à une assurance privée si vous le souhaitez.
Concernant votre conjoint, je l'invite à adresser l'original de son acte de naissance ou une copie certifiée conforme. Les pièces d'état civil doivent faire l’objet d’une traduction pour les ressortissants des pays non membres de l’Union européenne.
Enfin, les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont donc différents d'une caisse primaire
d'assurance maladie (CPAM) à l'autre.
Pour connaître précisément les délais pour l'affiliation de votre conjoint, je vous invite à contacter votre CPAM au 36 46.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilNon c’est le principe de la carence: tout ce que vous avez eu pendant ces 3 mois n’est pas remboursable
Concernant votre mari il faut un original traduit.
Le délai entre le dépôt du dossier et le traitement est différent d’un département à l’autre impossible de vous répondre.
Par contre les soins effectués après les 3 mois de carence et pendant l’instruction du dossier eux seront remboursables
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Inscrit(e) le 22/11/2023
Voir le profilC'est toujours Jeanne 03 qui écrit. Je voudrais ajouter une question par rapport à la réponse qui a été donnée : j'avais lu sur ce forum une réponse d'un expert Ameli qui disait que pour les actes de naissance en certaines langues - dont l'anglais - une traduction n'était pas nécessaire donc je suis surprise. C'est nécessaire ou pas?
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À votre service pour vous guider au fil des pages de ce forum ameli qui vous est d...
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« Pour retrouver sa jeunesse, il suffit de réitérer ses folies. » Oscar Wilde
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Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...
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Audrey a été sélectionné comme meilleur répondant
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Audrey a répondu
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Voir le profilJeanne 03 a répondu
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Voir le profilElryn a répondu
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