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Indemnités journalières professionnel indépendant

Bonjour,
Lors d’une conversation téléphonique avec un conseiller Ameli concernant un précédent arrêt de travail en tant que "professionnel libéral" (travailleur indépendant non salarié), celui-ci m'a indiqué en complément d'information que je bénéficiais d'un nombre de jours maximum d'indemnisation, tous arrêts de travail confondus, sur une période de 3 ans (je ne parle pas des 90 jours d'arrêt de travail consécutifs pour un même arrêt de travail).
Pouvez-vous me rappeler cette durée maximale svp ?
Merci d'avance

Vivi13

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Réponses

Valérie

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Valérie, 36 ans, au sein de l'Assurance Maladie depuis presque 5 ans et fière d'êt...

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Bonjour Vivi13,

Pour les travailleurs indépendants, il n'y a pas de condition administrative ou médicale à remplir pour les arrêts maladie de plus de 6 mois.

Pour les arrêts à temps plein hors ALD (affection de longue durée), si vous remplissez les conditions pour y prétendre, vous avez droit à 360 jours d’indemnités journalières par période de 3 ans, mais si vous exercez une profession libérale, la durée totale d'un même arrêt ne peut excéder 90 jours.

Pour les arrêts à temps plein en rapport avec une ALD, les professions libérales peuvent bénéficier de 360 jours d'indemnités journalières par période de 3 ans dont la période maximale d'un même arrêt est de 90 jours. Si un nouvel arrêt pour une autre pathologie est prescrit, une nouvelle indemnisation est possible. De même, si une reprise d'activité est supérieure à 48h, la prescription sera considérée comme un nouvel arrêt. 

Des renseignements complémentaires sont consultables sur notre site ameli.fr : "Arrêt maladie pour les professions libérales".

Je vous souhaite une très bonne journée. 

Véro

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Bonjour,
Je suis dans un cas proche et je ne comprends pas la réponse.
Je suis en ALD.
1) J'ai eu un arrêt de 4 mois et demi et n'ai été indemnisé que 87 jours, est-ce normal alors qu'on est en ALD ? Si on est en ALD, c'est qu'on a besoin d'un long arrêt....
2) cet arrêt s'est terminé fin août, je suis trop fatiguée pour reprendre le travail. Le médecin envisage de me prescrire un nouvel arrêt. Si c'est un arrêt à temps plein, la limite va-t-elle être à nouveau de 90 jours MAXIMUM ? ou rien du tout car il s'agit de la même pathologie ???!!
3) si le médecin me prescrit un temps partiel thérapeutique, comment serais-je indemnisé : durée et montant ?

Merci

Lorraine

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Lorraine, experte ameli bilingue, fan de séries policières britanniques et de pizz...

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Bonjour Véro,

Pour les arrêts à temps plein en rapport avec une ALD, les professions libérales peuvent bénéficier de 360 jours d'indemnités journalières par période de 3 ans dont la période maximale d'un même arrêt est de 90 jours.

Pour les professions libérales, la durée maximale d'indemnisation, d'une reprise de travail à temps partiel thérapeutique, est limitée à 90 jours, et ce, quel que soit le motif de prescription (avec ou sans rapport avec une ALD).

Cette durée maximale de 90 jours est propre au temps partiel thérapeutique : elle ne se cumule pas au nombre de jours indemnisés au titre d'un arrêt à temps complet. Le temps partiel thérapeutique peut être indemnisé même si l'arrêt à temps complet le précédant n'a pu être indemnisé jusqu'à son terme.

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Bonne journée.