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Bonjour,
Qu'entendez-vous par "cotisation" ?
Il y a (je peux en oublier) :
La cotisation maladie - maternité - invalidité - décès.
La cotisation d'accidents du travail (AT) et maladies professionnelles (MP)
La cotisation vieillesse.
La cotisation d'allocations familiales.
La contribution solidarité autonomie.
La CSG-CRDS.
Merci
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Valérie, 36 ans, au sein de l'Assurance Maladie depuis presque 5 ans et fière d'êt...
Bonjour PHILIPPE,
Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Déclaration des ressources d'invalidité" ainsi que le topic relatif aux revenus soumis à cotisation à déclarer.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilBonjour,
Dans le topic relatif aux revenus soumis à cotisation à déclarer
il est écrit dans plusieurs posts d'experts AMELI :
"seuls les revenus soumis à cotisation sont à déclarer"
D'où ma demande sur ce que signifie "cotisations".
Bref, on tourne en rond.
Je précise ma question :
En cas de licenciement :
En principe, l’indemnité transactionnelle est exonérée des cotisations de Sécurité sociale :
lorsqu’elle a pour objet de réparer le préjudice né de la perte de l’emploi ou des circonstances de la rupture, les sommes ayant la nature d’une rémunération étant quant à elles assujetties ;
pour sa fraction correspondant à l’indemnité de licenciement, ou plus exactement pour sa fraction représentative d’une indemnité elle-même susceptible d’être exonérée.
https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les...
Donc par "cotisations", entendez-vous
C'est important car en cas de licenciement, j pourrais voir ma pression d'invalidité suspendue sur un an et perdre plus que mon indemnité !!!!
Il est donc important d'avoir une réponse précise pour éviter de se retrouver sans le moindre revenu pendant un an. Bref licenciement plus perte pendant un an de la pension, cela vous paraît logique ?
Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...
Bonjour PHILIPPE,
En cas de versement d'une prime de licenciement, je vous conseille d'en informer votre caisse par courrier accompagné du bulletin de salaire correspondant.
Après étude de ce dernier, seule la partie de la prime de licenciement soumise à cotisation maladie est prise en compte pour l'étude du cumul revenus et pension d'invalidité.
Enfin, pour toute question relative à votre dossier personnel et plus particulièrement à votre seuil de comparaison, je vous conseille d'interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), via l’Espace d’échanges de votre compte ameli.
Bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...
Élodie a répondu
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Valérie, 36 ans, au sein de l'Assurance Maladie depuis presque 5 ans et fière d'êt...
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