Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

Indépendant & reprise temps partiel pour motif thérapeutique, quelles modalités ?

Bonjour,

je cherche à comprendre mes droits en tant qu'indépendant inscrit à la SSI actuellement en arrêt maladie à temps complet.

J'ai lu https://travail-emploi.gouv.fr/emploi-et-insertion/preven... et je comprends qu'il est possible, pour un indépendant, de faire une "reprise de travail à temps partiel pour motif thérapeutique (TPT) quand elle a lieu à la suite d’une maladie".

Les questions concrètes que je me pose avant de retourner voir mon médecin qui doit normalement prolonger ou adapter mon arrêt sont :

  • est-ce que le médecin peut fixer un % adapté (par exemple: nombre d'heures maximum par jour, ou heures maximum par semaine) ?
  • comment sont calculées les indemnités journalières (= partie restante, non travaillée), sachant que je suis TNS et donc qu'il n'y a pas de bulletin de salaire ?
  • le médecin traitant qui a débuté l'arrêt sera en vacances pendant un mois, son remplaçant pourra-t-il mettre en place le TPT pendant les vacances du médecin traitant, ou pas ?
  • j'ai déjà été arrêté 2 semaines, combien de temps une reprise à temps partiel TPT dans ces modalités peut-elle être indemnisée, si elle devait être mise en place ?

Merci par avance pour votre aide.

Independant

  • 2 questions posées
  • 0 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Betty

  • 1801 réponses publiées

Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...

Voir le profil

Bonjour Independant,

Tout d'abord, je vous confirme qu'un médecin remplaçant peut prescrire un arrêt de travail en temps partiel thérapeutique. C'est également lui qui fixera la durée du temps de travail, après avis favorable du médecin conseil.

Aussi, je vous suggère de lire ce topic relatif à l'indemnisation d'un arrêt en temps partiel thérapeutique pour un travailleur indépendant.

Pour toutes questions supplémentaires, je vous suggère de faire le point avec un conseiller, lors d'un rendez-vous personnalisé dans un accueil de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Vous pouvez prendre ce rendez-vous depuis la page d’accueil de votre compte ameli ou en contactant un conseiller par téléphone au 36 46.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Ce post vous a-t-il été utile ?

aucun utilisateur n’a répondu à la question pour l’instant