Renouvellement droits IJ en TPT

On repart sur 3 ans mais le médecin conseil risque de prononcer une invalidité car le TPT est supposé être une solution temporaire pour retourner au travail à temps plein

Bonsoir Elryn,

Merci beaucoup pour votre réponse.
En effet, je le conçoit.
Sauf que le médecin conseil a déjà convoqué cette personne en lui indiquant qu’elle arrivait en fin de droit puisque son premier arrêt a débuté en mars 2020.
Or si je reprend votre réponse, elle aurait théoriquement encore le droit à 12 mois, et hypothétiquement une année de dérogation en plus si cela devait encore durer ?
Et il n’a pas l’intention non plus de la mettre en invalidité.

Nous avons donc fait une contestation auprès la CRA.
Et elle a rdv avec la médecine du travail après demain, médecine du travail qui estime qu’elle n’est pas encore en capacité de reprendre à 100%. Elle travaille actuellement à 65%.

Le médecin conseil ne connaît pas la partie indemnisation.

Il y a deux choses à différencier

1/ le droit aux IJ: elle a repris 1 an d’activité sans arrêt complet lié à l’ald => nouvelle période de 3 ans.

2/ la décision médicale: même si on a droit administrativement aux IJ le médecin conseil peut décider de mettre fin à l’arrêt. De même il peut considérer comme je ´ ai dit que 24 mois de TPT c’était suffisant pour la reprise du travail et donc que c’est fini. Et si il estime que la personne peut reprendre à temps plein, il ne met pas d’invalidité en place.

Dans ce cas c’est déjà l’aspect médical qu’il faut contester car il prime sur les droits administratifs.

Oui, c’est bien ce que je me disait.
Mais c’est bien la raison que le médecin conseil lui a donné avec une date précise: le 10/03/2023. En effet son premier arrêt avait débuté le 10/03/2020.

Alors une chose est sûr c’est que la décision n’est absolument pas médicale puisque le médecin ne l’a pas touché, pas ausculté, et ne lui a pas posé de question sur sa santé.

Elle a voulu montrer des documents au médecins conseil, qui n’a pas voulu les voir.

Comme je vous l’ai dit, ça fait déjà deux ans qu’elle est en temps partiel thérapeutique, alors que c’est quelque chose qui est supposé être temporaire.
Donc le médecin-conseil peut tout à fait décider que d’un point de vue médical ce n’est pas justifié de le prolonger. Est-ce que ça fait déjà deux ans et qu’elle aurait déjà dû être en reprise de travail depuis longtemps ou une invalidité .

Oui m, j’ai bien compris.
Sauf que d’un point de vue médical, le médecin conseil n’a ni ausculté la patiente, ni posé de question sur son état. La médecine du travail avait déjà auparavant émis un avis défavorable à une reprise à temps plein, et son rdv de demain à cette même médecine du travail confirmera à nouveau.
Le médecin conseil lui a dit qu’elle sa pathologie ne valait pas une invalidité, donc …

La médecine du travail prime-t’elle sur la décision du médecin conseil ? Ou du moins, ses recommandations sont-elles prises en compte par le médecin conseil ?

Pas forcément