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Le temps partiel thérapeutique est-il considéré travaillé dans le délai d'indemnisation de 3 ans d'un arrêt maladie?

Bonjour,
J'ai été reconnue en ALD en fin 2019.En même temps, j'ai été mise en arrêt maladie pendant 11 mois.
Puis j'ai été en mi-temps thérapeutique (50%) pendant 14 mois. J'ai ensuite repris le travail à temps complet pendant 10,5 mois.
Je suis de nouveau en arrêt de travail depuis le novembre 2022 pour la même pathologie (rechute de la même pathologie).
J'ai reçu un courrier de l'assurance maladie me notifiant que mes droits à IJSS étaient épuisés et que je ne pouvais plus être indemnisée comme je dépasse le délai maximal de 3 ans.
Or sur ce courrier, il est précisé que si l'on travaille pendant une période d'un an pendant ces 3 ans, les droits peuvent être renouvelés pendant 3 ans à nouveau.
Sur le site d'Ameli il est dit "En cas de reprise du travail de plus de 12 mois (si votre état de santé le justifie), sans aucun arrêt de travail à temps complet en lien avec votre ALD, les droits seront réinitialisés"
Ma question est donc la suivante : pouvez-vous me confirmer que le temps partiel thérapeutique est bien considéré comme une période travaillée ?
A part cette mention peu claire sur le site d'Ameli, je n'ai pas réussi à trouver plus d'informations.
Auriez-vous également les références des textes légaux qui me permettraient d'appuyer ma lettre de contestation sur ce point ?

D'avance merci

Val67

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Bonjour Val67,

Je vous invite à consulter ce topic au sujet de la durée du temps partiel thérapeutique où il est précisé que les journées indemnisées dans le cadre d'une reprise à temps partiel thérapeutique ne sont pas considérées comme une période d'indemnisation pour le calcul des 360 IJ ou des 3 ans.

D'autre part, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Vous trouverez la démarche à réaliser sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Oui le temps partiel est bien compris comme une reprise pour ce recalcul des 3 ans mais beaucoup de cpam ne l’appliquent pas à tort et vous devez contester en leur disant de vérifier leur fiche réglementaire où c’est clairement précisé.
J’ai été dans ce cas et mon dossier a été corrigé

Vivi07

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