Continuer à être en Accident après inaptitude

Bonjour Rastou,

L'indemnité temporaire d'inaptitude (ITI) ne saurait se cumuler avec des indemnités journalières (sauf pour les cas de multi employeurs).

La notion de guérison ou de consolidation est indépendante du droit à l’ITI, il n'est pas non plus nécessaire que vous soyez consolidé pour prétendre au versement de l’ITI.

La prestation de l’ITI est soumise, comme l’ensemble des prestations, au contrôle du service médical de votre caisse.

• Lorsque le service du contrôle médical a déjà signalé, au titre de l’accident reconnu, soit une présomption d'incapacité permanente (IP), soit une IP supérieure ou égale à 10 %, le lien entre l’accident du travail (AT) et l’inaptitude est réputé acquis.
  
• En revanche, lorsque le service du contrôle médical n’a signalé aucune présomption d’incapacité permanente, son avis sera obligatoirement sollicité sur le lien entre l’AT et la décision d’inaptitude du médecin du travail.

Si votre accident du travail est consolidé par le médecin conseil, je vous invite à consulter cette réponse sur la rechute après consolidation en AT.

Si votre dossier d'accident n'est pas consolidé, vous pouvez continuer à adresser vos arrêts en accident de travail.

Pour toute question d'ordre médical, je vous invite à faire un point avec votre médecin traitant.

Bonne journée.