Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

séjours en asie 2 fois 4 mois par an couverture maladie accident possible ?

Bonjour
Si je souhaite effectuer plusieurs séjours en Thaïlande dans la même année, pour une durée cumulée supérieure à 183 jours (exemple : 4 mois en thailande, retour 2 mois en France, puis 4 mois en thailande, retour 2 mois en France) suis-je couvert par la sécurité sociale du fait de la durée cumulée des séjours dans la même année ?
Est-ce que ce cas peut entrer dans le champ d’application de l’article R111-2 du code de la sécurité sociale et notamment dans la notion de foyer car il semble que j’ai mon « foyer ou le lieu de leur séjour principal sur le territoire métropolitain » même si j’allais 8 mois à l’étranger dans la même année. Mon interprétation est elle bonne ?

fred

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour fred,

Vous trouverez cette informations sur note site internet, ameli.fr, rubrique : "La protection universelle maladie".

Il est en effet indiqué que vous devez justifier de 6 mois de résidence en France sur les 12 derniers mois pour bénéficier de la prise en charge de vos frais de santé.

Au vu de votre situation, je vous invite à vous rapprocher de la caisse des Français de l'étranger (CFE).

Bonne journée.

Ce post vous a-t-il été utile ?

aucun utilisateur n’a répondu à la question pour l’instant

Autres réponses

Elryn

  • 2 questions posées
  • 19520 réponses publiées
  • 1660 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Non elle est fausse.

Résidence stable en France c’est déjà au moins 6 mois en France. Consécutifs.

fred

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

A cette question relative à des séjours cumulés et fractionnés hors UE de plus de 6 mois ELRYN a répondu "Résidence stable en France c’est déjà au moins 6 mois en France. Consécutifs."
Quelles sont les sources juridiques EXACTES ?
Car actuellement personne n'a été en mesure de fournir des sources fiables et l'on trouve aussi des réponses divergentes y compris d'agents de la CPAM.

Elryn

  • 2 questions posées
  • 19520 réponses publiées
  • 1660 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Pardon autant pour moi c’est 3 mois consécutifs mais au moins 6 mois en France quand même

https://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2000/00-22/...

fred

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour Lorraine
Je vous remercie pour votre réponse, cependant comme j’avais déjà fait des recherches précédemment et que je souhaiterais avoir une réponse totalement fiable j’ai toujours un doute pour notamment les raisons suivantes :
1/ Vous indiquez ceci par rapport au site ameli.fr :
« note site internet, ameli.fr, rubrique : "La protection universelle maladie". Il est en effet indiqué que vous devez justifier de 6 mois de résidence en France sur les 12 derniers mois pour bénéficier de la prise en charge de vos frais de santé. »
Or, si l’on consulte l’infographie figurant sur ameli.fr, rubrique : "La protection universelle maladie" l’explication « vous devez justifier de 6 mois de résidence en France sur les 12 derniers mois pour bénéficier de la prise en charge de vos frais de santé » ne figure que sur la branche de droite de l’infographie « vous n’avez pas de revenus personnels ». Or je me trouve dans la branche de gauche « Vous avez des revenus personnels » qui elle ne pose pas cette condition des 6 mois. Donc si l’on applique cette infographie la condition des 6 mois n’y figure pas.
2/ J’avais précédemment déjà posé la question (à mon avis il y a plus d’un an) sur le site ameli (mais pas sur le forum) et la réponse d’ameli précisait que même pour une absence de plus de 6 mois la couverture subsistait. Malheureusement la réponse n’y figure plus vu que les réponses ne sont pas archivées longtemps.
3/ J’ai interrogé voici quelques jours des agents bénévoles de la sécurité sociale (CPAM) qui animent un genre de forum et il m’a été fait la réponse suivante pour la même question :
« Si vous n'effectuez pas de changement d'adresse et que votre résidence est toujours en France, votre départ, hors de l'union européenne, sera considéré comme provisoire, et vos droits resteront ouverts et vous pourrez prétendre au remboursement de frais médicaux inopinés en présentant à votre retour en France le formulaire S3125 "soins reçu à l'étranger", accompagné des justificatifs en votre possession.
Vous pouvez également souscrire un contrat d'assistance ou d'assurance, qui garantit la prise en charge des frais médicaux engagés et le rapatriement sanitaire en cas de maladie à l'étranger. »
CONCLUSION :
Je n'arrive pas à avoir de réponse fiable à 100% pourtant la question de la conservation ou non des droits doit se poser à de nombreuses personnes dès lors qu'elles voyagent plus de 6 mois par an à l'étranger.