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Carte vital

Bonjour, mon marié est sorti de détention et ses à la sécurité avait expiré il est en attente de recularistion de son titre de séjour de plus nous avons un jugement du tribunal administratif qui condamne la préfecture à lui accorder son titre de séjour.Alors que faut-il faire cordialement

Tabatta

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Bonjour Tabatta,

Un internaute a rencontré la même problématique que vous sur ce forum. Je vous invite à prendre connaissance de cette réponse concernant la sortie de détention.

Si votre époux ne parvient pas à obtenir de titre de séjour, il a la possibilité de formuler une demande d'aide médicale de l'État (AME). Vous trouverez les informations nécessaires pour effectuer une demande d'AME en consultant ce topic intitulé "J'ai droit à l'AME ? Première demande".

Si par la suite, il remplit les conditions de régularité de séjour en cours de droit AME, il pourra alors faire une demande d'affiliation sur critère de résidence ou d'activité professionnelle. Les démarches sont indiquées dans ce topic sur la régularité du séjour.

Je vous souhaite une bonne journée.

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