Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

Retour en France pour étudier

Bonjour,

Je viens en France dans le cadre d'un échange étudiant et viens étudier à Cincinnati Poe à Paris.
J'ai un passeport allemand.

J'ai essayé de m'inscrire sur le site pour bénéficier de la Sécurité Sociale comme mes amis (qui ont déjà touché un certain nombre de Sécurité Sociale).
On m'a répondu que parce que j'habitais en France quand j'étais enfant et que j'avais un numéro de sécurité sociale (dont je ne me souviens pas), je ne pouvais pas m'inscrire là-bas.

J'ai reçu une réponse de votre part que je dois remplir le formulaire s1106 et l'envoyer.
J'ai appelé pour vérifier où envoyer et on m'a dit que je n'étais pas assuré à la Sécurité Sociale pendant trois mois à partir de mon arrivée en France.

Je ne comprends pas pourquoi quelqu'un qui a vécu en France dans le passé doit attendre 3 mois pour être assuré alors que mes amis qui m'accompagnent s'assurent dès le premier jour.

Je vais être étudiant pendant 4 mois, et je ne comprends pas en quoi mes droits sont différents de ceux de mes amis.

Je serais heureux d'avoir une réponse sur le sujet, et s'il y a quelque chose que je peux faire.

Merci!

Naftaly

  • 2 questions posées
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Naftaly,

Dans le cadre d'un échange universitaire, vos droits sont maintenus dans votre pays de résidence. Si vous êtes étudiant en Allemagne, bénéficiaire d'une couverture sociale de ce pays, je vous invite à consulter ce topic sur l'affiliation d'un étudiant européen.

Suivant votre situation et provenance, vous trouverez des informations utiles en consultant cette page du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) : "Vous venez étudier en France : votre protection sociale"

Dans certains cas, il est possible que la législation nationale de l’État d’origine de l’étudiant ne prévoit pas de couverture maladie particulière, soit parce que le bénéfice de la couverture maladie est liée à une inscription dans un établissement d’enseignement situé dans l’État en question, soit parce que l’étudiant ne peut pas bénéficier de la qualité d’ayant-droit.

Dans cette hypothèse, l’étudiant peut adhérer à une assurance privée, ou à défaut, demander son rattachement au régime général sur critère de résidence.

Il devra alors compléter et adresser le formulaire S1106 "Demande d'ouverture des droits à l'assurance maladie" accompagné :

- d'un relevé d'identité bancaire

- de la copie d'un document d'identité

- de la déclaration de choix du médecin traitant

- une pièce justifiant de son statut d’étudiant.

Les coordonnées sont disponibles dans la rubrique "Adresses et contacts".

Attention, le lieu de séjour principal correspond au lieu avec une présence effective supérieure à six mois au cours de l’année civile de versement des prestations. Si vous ne restez que 4 mois, vous restez affilié à votre organisme et ne devez pas faire une demande d'ouverture de droit en France.

Bonne journée.


Ce post vous a-t-il été utile ?

75% des internautes ont trouvé cette réponse utile