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Peut-on débuter un temps partiel thérapeutique immédiatement à l'issue d'une période de congés payés ?

Un salarié peut-il intercaler des congés payés (exemple : du 1er/08 au 28/08/2022) entre la fin de son arrêt à temps complet (fin le 31/07/2022) et sa reprise du travail, à l’issue de ses CP, à temps partiel thérapeutique (à compter du 29/08/2022) ?

Bref, un mi-temps thérapeutique peut-il être indemnisé par la Caisse s’il est prescrit par le médecin traitant le 29/08/2022, à l’issue d’une période de congés payés faisant suite immédiatement à un arrêt de travail à temps complet ?

FLO

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Bonjour FLO, 

L'arrêt de travail en temps partiel thérapeutique peut être prescrit sans être précédé d'un arrêt de travail à temps complet. 

Si vous souhaitez de plus amples informations, vous pouvez consulter cet article qui fait le point sur le temps partiel thérapeutique

Je vous souhaite une bonne journée. 

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FLO

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La réponse de Géraldine ne répond pas à ma question !
La prescription du temps partiel thérapeutique doit-elle être, obligatoirement, établie par le médecin traitant AVANT le départ en congés payés ? Ou bien, la prescription du temps partiel thérapeutique seulement au retour des congés payés, suffit-elle ?

Bonjour FLO,

Comme indiqué dans le topic sur le temps partiel thérapeutique, la prescription d'une reprise à temps partiel thérapeutique est faite si votre médecin estime que vous êtes actuellement dans l'incapacité de reprendre à temps complet mais qu'une reprise d'activité réduite contribuerait à votre rétablissement. Seul le médecin est libre de sa prescription, je vous invite à faire un point avec ce dernier quant à la nécessité et la date d'émission d'un arrêt en temps partiel.

La décision de reprise du travail à temps partiel nécessite l'avis du médecin traitant, du médecin du travail, mais aussi celui de l'employeur car ce dernier peut toujours invoquer l'impossibilité de cet aménagement de temps par rapport au fonctionnement de l'entreprise. En ce qui concerne la durée d'activité lors de votre reprise, c'est la médecine du travail qui la fixe en accord avec votre employeur pour la répartition de ces heures.

Bonne journée