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Affiliation retraité belge en France

Bonjour. Au vu du nombres d'informations ou réponses parfois contradictoires et datant de quelques années parfois, je me permet donc de vous soumettre ma demande: mon oncle, retraité belge, va venir s'installer définitivement dans le sud de la France. Sur base de ce que j'ai pu comprendre, pour pouvoir s'affilier à sécurité sociale française il lui faudra donc fournir:

  • un document S1 de sa mutualité belge
  • un formulaire S1106 à télécharger sur le site AMELI.fr
  • -un extrait de naissance
    -une copie de sa carte d'identité

    • une RIB( attention il conservera son compte bancaire en Belgique).
    • -justifier d'un séjour d'au moins 3 mois avant de pouvoir s'inscrire dans une CPAM.(une copie d'un contrat de bail peut-elle être suffisant ?)
      Est-ce bien exact ou faudra-t-il encore autre chose.
      La carte vitale lui sera-t-elle octroyée automatiquement ?
      Pour info, j'ai tenté plusieurs fois de contacter via le 3646 sans succès.
      Je préfère obtenir tous les renseignements au complet avant de lui voire signifier un refus pour manque de documents.
      Merci d'avance

lilith

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Sophie

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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.

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Bonjour lilith,

Ce sujet a été abordé. La réponse publiée est toujours d'actualité, vous la trouverez dans ce topic : Affiliation d'un retraité européen.

Dans le cas d'une affiliation avec S1, un justificatif de domicile d'1 mois est suffisant.

Après création du numéro de sécurité sociale définitif certifié, il recevra un formulaire afin de commander une carte Vitale.

Bonne journée

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lilith

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Bonjour, une copie du bail de location est il suffisant comme justificatif ?

Bonjour lilith,

Oui, vous pouvez transmettre une copie du contrat ou bail de location.

Bonne journée.