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Calcul SMTC

Comment sera calculé mon SMTC car j'étais en arrêt accident de travail de juin 2020 à mars 2022.
Invalidité catégorie 2
En vous remerciant.

Mum

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Sophie

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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.

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Mum,

Le calcul du salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC) s'effectue sur la base des salaires perçus au régime général au cours de la dernière année civile précédant l'arrêt de travail suivi d'invalidité.

Ce calcul est effectué au moment de sa première application ou lors de l'attribution de la pension d'invalidité.

Le calcul du STMC est effectué sur la base :

  • des salaires bruts soumis à cotisation maladie,
  • perçus au régime général,
  • non limités au plafond de la Sécurité Sociale,
  • sans tenir compte d’une éventuelle exonération de la cotisation maladie (dans l’hypothèse où l’employeur a été partiellement ou totalement exonéré des cotisations patronales de Sécurité Sociale),
  • au cours de l'année civile de référence.

Bonne journée

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Autres réponses

Sophie

  • 4389 réponses publiées

Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.

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Bonjour Mum,

Je vous recommande de lire la réponse apportée dans ce sujet relatif au cumul d'une activité professionnelle et de la pension d'invalidité.

Bonne journée

Mum

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Ce n'est pas la réponse à la question posée !!!!

Je vous demande comment est calculé le SMTC