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Les périodes d’AT sont-elles prises en compte dans le calcul de la RAAM ?

Bonjour,

Ma femme a été enceinte en 2020, puis de nouveau en 2021. Elle a été en arrêt 6 mois en 2020 et 7 mois en 2021.
D’après les IJ perçues le calcul de la RAAM se base sur les 3 dernières années (2019/2020/2021) dont 13 mois en arrêt.
Cette situation paraît surprenante, ne doit-on pas proratiser le CA sur les périodes travaillées, hors arrêt de travail ?

Je me permets de préciser que nous en sommes à notre 5eme rendez-vous physique avec la CPAM et 10ème échange par téléphone et qu’aucun conseillé n’a jusque là su nous répondre.

Je vous remercie par avance pour votre retour.

MaxMo

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Caroline

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Bonjour MaxMo,

L'indemnité journalière que vous recevrez pendant votre arrêt de travail est égale à 1/730e de votre revenu d’activité annuel moyen (Raam). Celui-ci est calculé sur la moyenne de vos revenus cotisés des 3 années civiles précédant la date de votre arrêt de travail.

Vous retrouverez ces informations dans cet article du site ameli.fr : "Arrêt de travail pour maladie : les indemnités journalières de l'artisan/commerçant".

Les données étant transmises par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf), je vous invite à prendre contact avec celle-ci pour faire le point sur les informations transmises par cet organisme.

Je vous souhaite une bonne journée.


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Lucilou

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Bonjour,
Avez-vous finalement eu une réponse claire à votre question ? Car je suis exactement dans ce cas là… Une grossesse avec arrêt maladie à cheval sur 2023 et un nouveau une grossesse a cheval sur 2024-2025 où je suis déjà en arrêt. Personne ne sait me répondre, j’ai envoyé des courriers à la CAF, à la sécurité sociale, un peu partout… Et je n’ai aucune réponse de personne…

MaxMo

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Bonjour,
Oui malheureusement le calcul ne prend pas en fait les éventuels arrêts. Concrètement les périodes en arrêt sont considérées comme avec un revenu nul.
Un vrai scandale cette prise en charge !
Bon courage à vous.

Lucilou

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C’est complètement dingue ! On est un nombre considérable dans ce cas là, c’est hallucinant …!!