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STMC et activités non salariale

Bonjour, je suis en invalidité catégorie 1 et j'ai demandé à la CPAM le calcul de mon STMC.
La CPAM m'a envoyé la somme de mon STMC à ne pas dépasser.
Je constate que le calcul de mon salaire de comparaison n'a pas été calculer à sa juste valeur car l'année qui précède mon invalidité j'exercé 2 emplois, un en tant que salarié et l'autre en tant qu'auto entrepreneur (non salariales).
J'ai constaté dans mon salaire de comparaison qui m'a été attribué que la partie auto-entrepreneur non salariale n'a pas été pris en compte dans mon salaire de comparaison.
J'ai demandé une explication à la CPAM qui mon répondu:

Le montant de votre salaire de comparaison ne sera pas recalculer avec votre activité non salariée il est déterminé uniquement sur la base des salaires bruts soumis à cotisation maladie perçu au régime général.

Je trouve ça injuste car je ne pourrai plus exercer ma deuxième activité auto-entrepreneur (non salarié) car si je l'exerce je vais automatiquement dépasser mon salaire de comparaison vu que ma parti non salarié n'a pas été pris en compte dans le calcul.
J'ai toujours exercé deux activités car le salaire de mon activité salariale ne suffit pas pour subvenir à mes besoins et payer mes factures.

Normalement d'après ce que j'ai compris, le calcul du salaire de comparaison et fait en sorte d'avoir les même revenus que l'année qui précède l'invalidité or c'est pas le cas. Je me sent pénalisé.
Avez-vous une solution à mon problème ?
Cordialement.

Daniel69

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Sophie

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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.

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Bonjour Daniel69,

Le salaire annuel moyen de base (SAMB) et le salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC) sont deux choses différentes et n'ont pas la même finalité.

Le calcul d’une pension d’invalidité « coordonnée » est basé sur tous les salaires ou revenus que l’assuré a perçus au cours de sa carrière. Ceci afin d’établir le salaire annuel moyen de base (SAMB) de ses dix meilleures années de cotisations. Le calcul d'une pension coordonnée concerne les pensions dont les dates d’effet se situent à compter du 01/07/2016 (date incluse), les demandes de pension d’invalidité en cours d’instruction et dont les décisions sont prises à compter du 01/07/2016, et toutes les créations de nouvelles demandes à compter du 01/07/2016.

Tous les revenus ou salaires ayant servi de base au calcul des cotisations versées dans les différents régimes (RG, MSA salariés, régime des travailleurs indépendants, CRPCEN et CAVIMAC) sont pris en compte pour établir le SAMB.

Pour le STMC, Il s’agit du salaire trimestriel moyen de comparaison revalorisé de la dernière année civile précédant l'arrêt de travail suivi d'invalidité ou la mise en invalidité. Le calcul du STMC est effectué sur la base des salaires bruts soumis à cotisation maladie (perçus au régime général). Lorsque l’assuré a relevé de plusieurs régimes au cours de l’année civile de référence retenue pour le calcul du STMC (notamment dans le cas où il est fait application des règles de coordination entre les régimes d'assurance invalidité suivants pour le calcul de la pension d’invalidité : régime général, MSA salariés, régime des travailleurs indépendants, CRPCEN et CAVIMAC), il convient de déterminer le STMC uniquement sur la base des revenus perçus au régime général.

Pour toute question relative à votre dossier, n'ayant pas accès à vos informations depuis ce forum, je vous suggère de faire le point avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Les modalités de contact sont indiquées dans la rubrique "Adresses et contacts" de notre site ameli.fr.

Vous pourrez ainsi échanger avec un conseiller et convenir d'un rendez-vous en accueil afin d'obtenir des informations.

Bonne journée

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Sophie
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