La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.
Bonjour,
Comme le précise le JO Sénat du 26 mars 1987 page 445 les documents qui ne sont plus accessibles sous format papier sont archivés sur microfilms, je souhaite savoir comment y accéder.
Merci pour votre retour.
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 28/01/2019
Voir le profilAucune réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 28/04/2021
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
CM
Après avoir été téléconseillère bilingue et webconseillère pendant 8 ans, je suis ...
Après avoir été téléconseillère bilingue et webconseillère pendant 8 ans, je suis ...
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 01/08/2017
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
« Pour retrouver sa jeunesse, il suffit de réitérer ses folies. » Oscar Wilde
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 28/01/2019
Voir le profilJacouille a posé une nouvelle question
Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ?
Poser une question