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Bonjour,
Je suis actuellement résident en France, salarié dans une entreprise Française et donc affilié à la CPAM.
J'envisage de changer d'employeur pour une entreprise située au Royaume Uni, sans filiale française, en télétravaillant depuis la France.
L'entreprise a t elle le droit de me proposer un contrat sous régime UK, et quelle serait l'impact sur mon affiliation à la CPAM.
Doit elle nécessairement passer par le Titre de Firme Étrangère (TFE) ? Dans ce cas, mon contrat de travail est il de droit français ? L'entreprise UK paiera t elle les cotisations sociales en France ?
Merci d'avance pour vos réponses,
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Bonjour Tom,
Nous avons répondu à une question similaire sur ce forum. Pour en prendre connaissance, je vous invite à cliquer sur ce lien : "Puis-je être à la sécurité sociale si je réside en France et travaille en Angleterre".
Vous avez également la possibilité d'interroger le centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) dont les missions sont présentées dans cet article "Missions et organisation du Cleiss".
Vous pouvez poser votre question par courriel en complétant le formulaire intitulé "Contacter le Cleiss par courriel" que vous trouverez sur la page suivante : https://www.cleiss.fr/presentation/contact.html.
Pour toute question relevant du droit du travail, nous ne sommes pas en mesure de vous répondre depuis ce forum. Je vous invite à questionner directement votre futur employeur.
Je vous invite cependant à consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).
Je vous souhaite une bonne journée.
Bonne journée.
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Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...
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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...
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