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Quelle afiliation pour les enseignants ?

Bonjour ,

Quel est l'afiliation pour les enseignants en Moselle ? Régime local ou MGEN?
Qu'en est-il pour les enseignants au Luxembourg mais qui résident en Moselle ?

Merci,

Marite

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Laetitia

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Laetitia, 35 ans. De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c...

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Bonjour Marite,

Le régime local d'Alsace-Moselle s'applique aux catégories professionnelles suivantes, dès lors qu'elles exercent leur activité dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle :

  • maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privé sous contrat
  • agents non titulaires de l'Etat et de ses établissements publics non administratifs
  • agents contractuels de la Poste et de France Télécom
  • agents non titulaires des collectivités territoriales et des établissements visés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 09/01/1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Pour plus de précision sur les démarches à effectuer, je vous invite à consulter le topic au sujet du régime local.

Bonne journée.

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