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Le médecin traitant peut-il prolonger l'arrêt si le médecin conseil a notifié qu'il n'était plus médicalement justifié ?

Bonjour,

Voici mes questions :

-Le médecin traitant peut-il prolonger l'arrêt d'un patient même si le médecin conseil a notifié que cet arrêt n'était plus médicalement justifié ?

-Si la réponse est non, est-ce que le médecin traitant qui ne peut pas prolonger l'arrêt initial peut en revanche tout de même créer un nouvel arrêt qui commencera dès le lendemain de l'arrêt initial non prolongé ? Sur votre site web vous indiquez que si le médecin traitant prescrit au patient un nouvel arrêt et que ce dernier intervient dans un délai de 10 jours francs à compter de la reprise de travail notifiée (à temps plein comme en mi-temps thérapeutique), ce dernier sera étudié par le service médical. Est-ce que cela signifie qu'il faut forcément un délai minimum de 10 jours entre deux arrêts prescrits par le médecin traitant au patient ? Ou bien si cela signifie autre chose, pouvez-vous s'il vous plaît me l'expliquer plus en détail car cela n'est pas très clair pour moi.

-J'ai bien compris que si le médecin conseil a notifié que l'arrêt n'était plus médicalement justifié, le patient ne percevra plus d'indemnités journalières à la date indiquée sur cette notification. Mais je me demande si le patient peut tout de même rester en arrêt même s'il n'est plus indemnisé ?

Merci d'avance de votre retour.
Cordialement.

HDLO

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Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour HDLO,

En effet, l'arrêt prescrit ne sera pas indemnisé s'il n'est plus médicalement justifié. Pour toute question d'ordre médical, je vous invite à vous rapprocher de votre professionnel de santé qui est le seul habilité à vous conseiller selon votre état de santé.

Je vous conseille également la lecture de ce topic, intitulé : "suspension IJ".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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1/ il ^peut mais l'arret de sera pas indemnisé

2/ si il y a nouvel arrêt avant les 10 jours, le service médical étudiera le dossier avant de l'indemniser. L'arrêt peut ensuite être refusé ou validé.

3/ voir 1

HDLO

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Bonjour,

Merci pour vos retours.
Cependant, Lorraine votre retour ne répond pas à mes questions qui sont pourtant d’ordre générale et non sur ma situation personnelle. Le retour d’Elryn répond en revanche bien à mes questions. Lorraine, pouvez-vous s’il vous plaît répondre à mes questions ou bien me confirmer que les réponses d’Elryn sont correctes ? J’ai confiance dans les réponses d’Elryn et je la remercie mais je souhaite quand même avoir la confirmation d’un Expert Ameli pour être sûr à 100% d’avoir les bonnes informations, j’espère que vous pourrez le comprendre.

Par ailleurs, j’ai une nouvelle question suite à la réponse suivante : « 2/ si il y a nouvel arrêt avant les 10 jours, le service médical étudiera le dossier avant de l'indemniser. L'arrêt peut ensuite être refusé ou validé. »
Ma question est : pour ce nouvel arrêt avant les 10 jours, le service médical peut-il seulement refuser d’indemniser l’arrêt ou peut-il carrément refuser l’arrêt tout court ? Autrement dit, de la même manière que pour ma question de la semaine dernière sur le cas d’un arrêt prolongé, quand il s’agit d’un nouvel arrêt est-il possible d’être en arrêt même sans être indemnisé ?

Merci d’avance et bonne soirée.

Bonjour HDLO,

Je vous confirme que les réponses de notre expert ameli, répondent à vos demandes

Si le médecin vous prescrit une prolongation d'arrêt de travail après notification que votre arrêt n'est plus médicalement justifié, celui-ci ne sera pas indemnisé.

Si votre médecin vous fait un nouvel arrêt pour une nouvelle pathologie dans un délai de 10 jours francs au plus, à compter d'une reprise de travail notifiée par le service médical un signalement est effectué par le service administratif auprès du service médical.

Concernant votre dernière demande, si le service médical refuse l'indemnisation de votre arrêt, celui-ci est prescrit mais ne peut pas faire l'objet du versement d'indemnités journalières. Vous êtes donc en arrêt mais sans versement.

Bonne journée.

HDLO

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Bonjour Tiphaine,

Merci de votre retour. J’aurais s’il vous plaît besoin d’une dernière précision.

Vous dites : « Si le médecin vous prescrit une prolongation d'arrêt de travail après notification que votre arrêt n'est plus médicalement justifié, celui-ci ne sera pas indemnisé. »

Mais cet arrêt sera tout de même valable ? Il permettra bien d’être officiellement considéré comme étant en arrêt même si cet arrêt n’est plus indemnisé car plus jugé médicalement justifié ?

Bonne fin de semaine.

Bonjour HDLO,

Votre arrêt de travail sera en effet enregistré dans votre dossier, vous pourrez le visualiser sur votre compte ameli.

Vous pourrez également l'adresser à votre employeur pour justifier votre absence par exemple, mais je vous confirme qu'aucune indemnisation ne pourra vous être versée.

Bonne journée

Chris

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Ma prolongation d arrêt maladie n à pas été enregistrée alors qu elle a été teletransmise pat internet par mon médecin traitant. Qu est ce que cela veut dire exactement ? Cela fait 15 jours passés. Je n arrive pas à trouver de réponses à ma question. En appelant la cpam je tourne en rond personne ne m'apporte de réponse concrète.

Florida

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Bonjour j aurai une question un peu similaire à savoir
J ai été en mi-temps thérapeutique de avril à fin août cependant j ai été de nouveau en arrêt de mai à fin août.
J ai vu le médecin conseil en juillet qui a mis fin à mon arrêt et mon mi temps thérapeutique reprise obligatoire fin juillet.
J ai donc repris le travail et j ai reçu un courrier me disant que mes indemnités journalières prenait fin donc à ma date de reprise pour motif médicalement non justifier.
De fin juillet à fin septembre j ai donc travaillé à temps plein. En ayant pris des CP les jours où je souffrait trop ( problème de dos )
Mon médecin m'a prescrit un mi temps thérapeutique fin septembre à ce jour je le suis encore mais je n'ai perçu aucune indemnités journalières.
Est ce à cause du courrier ?
La décision du médecin conseil est elle pour toujours ( c est a dire tous les arrets suivants sa decision pour la meme pathologie ou autres )ou était elle pour l arrêt et le mi temps thérapeutique de avril à août?
J ai beau appelé on me dit de patienter seulement cela fait 4 mois que je suis en demi salaore et je ne peux pas faire appel à mon assurance privée sans décision de la cpam

Merci de vos réponse

Bonjour Florida,

Plusieurs hypothèses peuvent expliquer l'absence d'indemnisation (délai de traitement, absence d'attestation sur l'honneur, retour au travail notifié...).

La politique de confidentialité de ce forum ne nous permet pas de répondre aux questions impliquant un accès à votre dossier ou un échange d’informations personnelles. L’objectif est de protéger vos données personnelles.

Or, votre question nécessite de prendre connaissance de votre dossier. La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence étant la seule à pouvoir y accéder, je vous invite à la contacter, depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46 afin de faire le point sur votre indemnisation.

Bonne journée.

Cracotte

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Bonsoir,
Je me permets de rebondir sur ces questions, car je suis actuellement dans le même cas. Le 28 juin, le médecin-conseil m'a annoncé qu'elle mettait fin à mon arrêt. Je n'ai pas eu d'explications sur la suite, ni la date de fin des IJSS. En appelant la CPAM (très difficile d'avoir qqn), j'ai appris que l'arrêt prenait fin le 15 juillet. Depuis, je n'ai toujours pas reçu la notification par courrier. Donc, je ne sais pas ce que je dois faire vis-à-vis de mon employeur . Est-ce que je dois demander une visite de reprise ? Je ne suis pas capable de reprendre mon poste.
De plus, mon médecin m'avait fait un arrêt plus long. Est-ce que je peux rester en arrêt sans être indemnisée ? Suis-je couverte, légalement, par l'arrêt maladie de mon médecin ? Mon employeur peut-il me reprocher de ne pas reprendre le travail et peut-il considérer mon absence comme un abandon de poste, alors que j'ai un arrêt maladie ?
Merci si vous pouvez m'aider.

Bonjour Cracotte,

Je vous confirme la réponse que je vous ai apportée à l'occasion de votre précédent message, vous pouvez continuer à transmettre vos arrêts de travail à votre employeur pour justifier de votre absence, bien que vous ne soyez plus indemnisé par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Je vous suggère également de consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) pour toutes questions relatives au droit du travail.

Je vous souhaite une bonne journée.

didine123

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Bonjour
J'ai été au rendez-vous de la CPAM pour mon arrêt maladie et j'ai été reçu par une personne. qui n'était pas le médecin-conseil une infirmière je pense,
le médecin conseil a décidé de ne plus à avoir droit au indemnités journalières qu il ne m'a pas vue juste lu ceque avais marquée la personne qui m'a vue dans le Bureaux.
la medecine de travail m'a dit de continuer mon arrêt de travail et de ne plus envoyer à la Cpam sa ne servait plus à rien la CPAM maintenant me demande c est arrêt Maladie qui n été plus indemnisé pourquoi je suis une personne en invalidité 2 déjà handicapé

Bonjour didine123,

Si le médecin conseil estime que votre arrêt de travail n'est plus médicalement justifié, il a la possibilité d'y mettre un terme avant la date initialement prévue.

Si vous souhaitez contester la décision prise par le médecin conseil, vous pouvez prendre connaissance du topic sur les voies de recours.

Concernant vos arrêts, je vous invite à faire le point avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui est la seule à pouvoir accéder à votre dossier.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.