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Micro-entrepreneur et non-résident (hors UE): CPAM et/ou CFE ?

Bonjour,

Je suis français mais non-résident (hors UE) depuis près de 5 ans. Actuellement basé au Brésil, je souhaite devenir micro-entrepreneur. Étant déjà affilié à la CFE, je souhaiterais savoir si l'affiliation CPAM est également obligatoire dans mon cas? Si oui, est-elle compatible avec la CFE (sachant que la CFE couvre également mon épouse) et existe-il un moyen d'éviter le double emploi de cotisations CPAM et CFE? Si non, comment dois-je procéder pour justifier ma non-affiliation CPAM.

Bien cordialement.

Sébastien

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Philippe

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Un brin nostalgique, furieusement tourné vers l'avenir où je compte bien passer me...

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Bonjour Sébastien,

Ce thème a déjà fait l'objet d'une publication sur le forum. Pour la consulter, je vous invite à vous rendre sur ce topic intitulé "Couverture santé pour les résidents hors de l'Union européenne (UE)".

Un accord de sécurité sociale a été signé entre la France et le Brésil. Vous pouvez le consulter sur le site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss).

Cet accord précise qu'en règle générale, une personne est affiliée dans l'État sur le territoire duquel elle exerce une activité professionnelle et seulement cet État.

Pour plus de précisions en lien avec votre situation personnelle, je vous recommande d'interroger le centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) dont les missions sont présentées dans cet article "Missions et organisation du Cleiss".

Vous pouvez poser votre question par courriel en complétant le formulaire suivant : https://www.cleiss.fr/presentation/contact.html

Je vous souhaite bon courage dans vos démarches

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