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Bonjour, j’ai été victime d’un accident du travail en 2010 (chute dans escalier non conforme) une rente m’ai attribuée en 2013.
Malheureusement, en Février 2011, je fais une chute dans le même escalier la faute inexcusable de mon employeur est retenue devant les tribunaux.
Puis-je prétendre à une majoration de la rente attribuée pour mon AT de 2010 dans le cadre de la condamnation de mon employeur pour faute inexcusable ?
En effet, le médecin conseil ne m’a pas attribué de rente pour le deuxième accident (2011) car selon lui il s’agissait des mêmes circonstances. J’ai été mise en invalidité Catégorie 2 après 3 années d’arrêts pour AT.
Dans l’attente
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Bonjour Mavies1,
La reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur vous permet en effet d’obtenir la majoration de la rente ou de l’indemnité en capital.
Vous trouverez cette information sur notre site internet ameli.fr, rubrique : "Faute inexcusable de l'employeur : de quoi s'agit-il ?".
Bonne journée
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Sophie a répondu
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