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Question en attente de réponse

Calcul du SMTC

Bonjour

je reçois la réponse suivante sur mon compte Ameli: "Sur votre relevé de carrière transmis par la CARSAT, vos ressources concernant l'année 2017 sont de 39228 €. Je vous invite donc à vous rapprocher de la CARSAT (caisse de retraite au 3960) afin de régulariser auprés d'eux pour qu'ils nous transmettent le bon montant annuel par flux sécurisé informatique. De là, nous recalculerons votre STMC." et aussi "Je vous confirme que les salaires pris en compte pour le calcul de votre pension d'invalidité et en l'occurrence pour le salaire de comparaison sont les montants soumis au plafond de la Sécurité Sociale soit 39228,00? pour l'année 2017."
En l'occurrence, en 2017, année civile de référence pour le calcul de mon SMTC, j'ai déclaré 104 000 € brut et 84 000 net imposable. Or la CPAM me dit que le SMTC est limité au plafond de la Sécu soit 10091€ pour moi. Comme je retravaille à 60%, je dépasse ce montant et après 6 mois de versement de ma pension d'invalidité, la Caisse a suspendu depuis 4 mois mes versements. J'ai beau leur écrire que le plafond de la sécu sert pour le calcul de la pension et non du SMTC, c'est un dialogue de sourds.
Si le SMTC était limité au plafond de la sécu, ce serait une incitation à ne pas travailler car je devrais alors ne pas dépasser 1 jour par semaine de travail...
Comment puis-je résoudre mon problème avec la Caisse et retrouver ma pension d'invalidité qui conditionne aussi le versement de la Prévoyance?
Merci pour votre réponse

Bridget

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Réponses

Bonjour Bridget,

Nous sommes navrés des désagréments que vous rencontrez.

Je vous invite à consulter ce topic relatif au calcul du salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC) et du salaire moyen annuel de base.

Si vous estimez que le traitement apporté à votre dossier n'est pas satisfaisant, ou en cas d'incompréhension, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Je vous souhaite une bonne journée.