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Bonsoir. Je suis en accident du travail depuis juillet 2019. J’étais en intérim et mon contrat s’est terminé fin août. J’ai du subir une intervention de mon dos(suite à cet AT) par un neurochirurgien. Je peux marcher et fait de la rééducation. Je risque d’être en AT jusqu’à la fin de l’année 2020. On me propose de travailler à mon rythme en tant que auto entrepreneur dans l’immobilier afin d’arrondir les fins de mois et de ne pas rester trop sans activité professionnelle. Puis-je me déclarer en tant qu’auto-entrepreneur? Puis-je rester en AT et continuer à toucher mes indemnités journalières?
Merci pour vos réponses.
Cordialement
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Bonjour StephNine81,
Pour connaître la réponse à votre question, je vous invite à consulter ce topic : "Arrêt de travail et auto-entreprise".
Dans la situation évoquée il s'agit d'un de travail pour maladie, mais ces modalités s'appliquent également dans le cas d'un arrêt pour accident de travail.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilLes réponses du forum ne répondent malheureusement pas à mes questions! Entre le coronavirus ou les arrêté de travail pour maladie ou grossesse je ne suis sans aucun de ses cas.
Ma recette idéale : 4 doses de chocolat, 1 bonne dose d’humour et le tout saupoudr...
Bonjour StephNine81,
Je vous confirme la réponse apportée précédemment.
Si, par exception aux dispositions de l’art. L.323-6 du CSS, le médecin estime que son patient peut exercer une activité pendant son arrêt de travail, il doit expressément l’y autoriser lors de l'établissement de la prescription d’avis d’arrêt de travail. De plus cette autorisation doit être en adéquation avec soit des objectifs de politiques publiques (lutte contre la désinsertion professionnelle) ou avec la volonté d'amélioration de l'état de santé de l'assuré.
L'assuré doit, en parallèle et sans délai, en informer sa caisse d'assurance maladie.
Bonne journée.
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Mélanie, maman de deux jeunes enfants. Persuadée qu’une journée sans rire est une ...
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Sabine a répondu
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