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Calcul IJ maladie après congé parental temps partiel

Bonjour,

Beaucoup de questions similaires sur ce forum mais je n'ai pas trouvé la réponse précise à ma question.

Après mon congé maternité, j'ai pris 1 mois de congés payés/RTT (travail temps plein), puis 4 jours de travail temps plein, puis 2 mois de congé parental à temps partiel (50%). Je m'apprête à interrompre le congé parental pour repasser à 100%. Ma question est donc : si je prends un arrêt maladie dans le mois qui suit mon retour à temps complet, les IJ sont-elles calculées sur les 3 derniers mois de salaire (1*100% et 2*50%) ou bien sur les 3 derniers mois de salaire rétabli (3*100%) ?
Merci d'avance pour vos réponses. Si vous pouviez les accompagner de références à des textes ce serait encore mieux !

Cordialement

julie

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Elryn

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J’ai déjà fourni de nombreux textes. Mais les choses ont un peu changé.

A l’époque il était clair que le congé parental partiel ne faisant pas l’objet d’un Avenant. C’est un congé. Donc sans avenant c’est un congé donc indemnisation sur le temps plein dès lors que vous avez repris à temps plein au moins 1 jour.

Aujourd’hui le service public conseille de faire signer un avenant (sans aucune logique réglementaire...) et la Du coup c’est vos salaires partiels qui sont indiqués même si vous avez repris à temps plein 1 jour.

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Elryn
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julie

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Merci pour votre réponse. Oui, j'ai signé un avenant auprès de mon employeur mais ça n'en reste pas moins un congé parental. Je ne comprends pas pourquoi ce serait pris en compte comme un temps partiel normal. Si j'avais pris un congé parental à temps plein je doute qu'on aurait pris en compte les mois non rémunérés. Alors je trouve qu'en ayant travaillé à mi-temps je suis désavantagée par rapport à un congé parental total.
J'ai contacté la CPAM 2 fois par téléphone et j'ai eu 2 réponses différentes. Dans le 1er cas, indemnisation sur les 3 derniers salaires reçus, dans le 2ème cas, indemnisation sur la base d'une attestation employeur qui rétablit le salaire à 100%.

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Je suis bien d’accord avec vous, c’est injuste.

Mais c’est le temps figurant au contrat que l’employeur doit indiquer donc si avenant: temps partiel ....

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julie

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C'est surtout incompréhensible. L'avenant ne sert qu'à valider auprès de mon entreprise le fait que je travaille à temps partiel. Si le temps partiel entre dans le cadre d'un congé parental, c'est un congé parental.

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Elryn

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Mais si vous signez un avenant c’est un contrat à temps partiel...

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julie

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Merci pour vos réponses et excusez-moi mais c'est faux, l'avenant est nécessaire pour spécifier les conditions de travail du congé parental à temps partiel.
Tant pis, je vais chercher mes réponses ailleurs. Merci encore pour votre aide.

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julie
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Roxane

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Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...

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Bonjour julie,

Je vous invite à consulter ce topic sur le droit à prescription, la réponse s'applique également à votre situation.

L'étude du droit aux indemnités journalières est appréciée à la date de l'arrêt.

Vous trouverez des informations à ce sujet sur ce topic relatif au calcul des indemnités journalières suite à un congé parental partiel. La situation évoquée concerne la maternité, mais la réponse apportée convient également à votre situation.

Bonne journée.

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julie

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Bonjour Roxane,
Merci pour votre réponse.
Je crois que votre lien vers le topic "droit à la prescription" mène sur un topic hors-sujet.
A la lecture de votre second lien j'en conclus que les IJ maladies seraient calculées sur un salaire rétabli à 100% puisque j'aurais travaillé à temps complet entre le congé parental et l'arrêt maladie.
Merci.
Cordialement

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julie
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