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Calcul du STMC

Bonjour,

J'ai demandé à ma caisse CPAM de calculer mon STMC, il m'a été répondu, à 2 reprises, ceci :

"Je ne suis pas en mesure de vous communiquer votre STMC, car il n'a pas
été calculé, votre situation jusqu'à ce jour ne le nécessitant pas"...

1/ Pourquoi mon STMC ne peut être calculé ?
a - parce que cela n'a pas été calculé dès le début de l'invalidité ?
b - parce qu'ils n'ont pas les documents nécessaire ?
c - et si ma situation, aujourd'hui, le nécessite ?

suite de la réponse :
... "Je vous informe néanmoins que la pension d'invalidité pourra être
suspendue en tout ou partie si le total "salaire + pension d'invalidité
" dépasse, pendant 2 trimestres consécutifs le salaire trimestriel moyen
de la dernière année civile précédant l'arrêt de travail suivi
d'invalidité".

2/ Comment puis-je faire ce calcul si je n'ai pas mon STMC ?
3/ Si la CPAM ne peut pas me fournir ce renseignement, qui peut le faire ?

En vous remerciant par avance,
Salutations.

Capucine

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Réponses

Elryn

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Si. vous savez un projet de reprise de travail (qui nécessiterait donc de connaître votre SMTC) vous réécrivez à la CPAM en leur disant que ils ont l’obligation de vous répondre...

Mais sinon c’est « simple » si vous avez été mis en invalidité en 2019 c’est Votre salaire brut annuel soumis à cotisation (rétabli si vous étiez en arrêt à certains moments ou tout le temps) de 2018 divisé par 4

Capucine

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Merci Elryn pour votre réponse.
Ma mise en invalidité remonte à 15 ans, c'est peut-être la raison pour laquelle la CPAM a des difficultés pour calculer le STMC. J'imagine qu'ils ont une trace de mon dossier depuis le début et devraient pouvoir me renseigner.
Peut-être devrais-je faire ma demande par courrier ?
Capucine

Elryn

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Non ce n’est pas une raison valable.

Réécrivez leur

« Votre réponse du ..... n’est pas acceptable. En effet j’ai un projet de reprise partielle d’activité et vous avez l’obligation et le devoir de m’informer sur mes droits et ma situation personnelle. Je vous remercie donc de bien vouloir me fournir mon SMTC dans les plusieurs bref délais »

Bonjour Capucine,

La réponse à votre question est déjà disponible sur le forum. Je vous invite à consulter ce sujet relatif au calcul du salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC).

Si vous estimez que le traitement apporté à votre dossier n'est pas satisfaisant, ou en cas d'incompréhension, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Je vous souhaite une bonne journée.