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Bonjour,
A quel régime un salarié répondant aux critères suivant doit-il être affilié ?
Merci pour votre aide
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Inscrit(e) le 04/09/2019
Voir le profilJeune maman. Adepte de running. Ne compte plus les années depuis qu’elle a 25 ans....
Bonjour SabAB,
Ces seuls critères ne me permettent pas de répondre à votre question.
Pour en savoir plus, je vous invite à consulter, sur le site internet de l'administration française, la rubrique "À quel organisme de sécurité sociale est-on rattaché pour l'assurance maladie ?".
Vous pouvez également faire le point sur votre situation personnelle avec un conseiller de votre caisse primaire de résidence. Ses coordonnées sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".
Je vous souhaite une bonne journée.
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Inscrit(e) le 04/09/2019
Voir le profilJe précise ma question : Ce salarié doit-il bénéficier du régime local Alsace-Moselle ?
Mélanie, maman de deux jeunes enfants. Persuadée qu’une journée sans rire est une ...
Bonjour SabAB,
Je vous invite à consulter la réponse apportée sur ce topic intitulé "Régime local".
Bonne journée
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Inscrit(e) le 04/09/2019
Voir le profilJustement, le cas auquel je fais face diffère un peu dans la mesure où l'activité du salarié inclut l'Alsace MAIS ne s'y limite pas.
Qu'en est-il alors ?
Mélanie, maman de deux jeunes enfants. Persuadée qu’une journée sans rire est une ...
Je vous invite à consulter ce paragraphe présent sur le site regime-local.fr :
Le régime local s'applique dans le cas suivant :
- Salariés itinérants rattachés à un établissement sis hors Alsace-Moselle qui exerceraient leur activité en Alsace-Moselle, dès lors que leur contrat de travail précise qu’ils exercent leur activité en Alsace-Moselle (Décision du Conseil d’administration du 16 octobre 2012).
Je l'invite donc à en parler avec son employeur.
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Inscrit(e) le 04/09/2019
Voir le profilJe suis justement l'employeur et le but est de verser des cotisations conformes à la situation.
J'ai bien consulté tout ce qui concerne le sujet sur ce site. Néanmoins, la particularité de ce cas est que le travail s'effectue de manière itinérante sur l'Alsace mais pas seulement.
Je ne trouve aucune réponse s’appliquant à ce cas. Qu'en est-il ?
Pouvez-vous simplement me dire si la situation correspond au régime général ou local ?
De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
Bonjour SabAB,
Ce forum d’entraide s’adresse uniquement aux assurés du régime général.
Nous répondons volontiers aux questions des employeurs sur une ligne téléphonique qui leur est dédiée.
Pour connaître le numéro, et en savoir plus sur les services dédiés aux employeurs, je vous invite à consulter le site ameli.fr, rubrique "entreprise contacts".
Bonne journée.
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Inscrit(e) le 17/07/2024
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Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »
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Inscrit(e) le 24/09/2024
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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Inscrit(e) le 18/09/2017
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Au contact des assurés tous les jours, le compte ameli n'a plus de secret pour moi...
De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
Laetitia a répondu
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Inscrit(e) le 04/09/2019
Voir le profilSabAB a répondu
Mélanie, maman de deux jeunes enfants. Persuadée qu’une journée sans rire est une ...
Mélanie a répondu
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Inscrit(e) le 04/09/2019
Voir le profilSabAB a répondu
Mélanie, maman de deux jeunes enfants. Persuadée qu’une journée sans rire est une ...
Mélanie a répondu
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Inscrit(e) le 04/09/2019
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Jeune maman. Adepte de running. Ne compte plus les années depuis qu’elle a 25 ans....
Anne a répondu
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Inscrit(e) le 04/09/2019
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