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Bonjour, un accident du travail ne peut se produire que dans le cadre d'un travail exercé avec un lien de subordination. Or l'absence de lien de subordination fait obstacle a la reconnaissance d'accident du travail pour un pdg de sasu. Dans ce cas les cotisations AT ne se justifieraient pas.Pourriez vous me préciser sur quelles bases légales, l'absence de lien de subordination permettrait au pdg de sasu de beneficier de la couverture accident du travail ?
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
Mél a répondu
« Ce que j'aimerais être, mais alors vraiment, c'est un soc de charrue. Je ne sais...
Julien a répondu
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