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Calcul pension invalidité : les allocations chômage sont-elles prises en compte ?

Bonjour,
Question précise. Merci pour votre réponse précise !
Pour le calcul de la pension d'invalidité, est-ce que les allocations chômage sont prises en compte pour calculer le salaire es 10 meilleures années ?
Merci !

Céleste

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Réponses

Bonjour Céleste,

Cette question a déjà été abordée sur le forum. Pour connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Calcul de la pension d'invalidité".

Effectivement, la pension d'invalidité est calculée sur la base du salaire annuel moyen à partir des salaires soumis à cotisations des 10 meilleures années d'activité  (salaires soumis à cotisations dans la limite du plafond annuel de la Sécurité sociale) ou, de toutes les années validant au moins un trimestre d'assurance, dans la limite du plafond de la Sécurité sociale.

Le calcul du salaire annuel moyen servant de base repose sur les relevés transmis par la caisse d'assurance retraite et de santé au travail (Carsat).

Les salaires servant de base au calcul des pensions sont revalorisés dans les conditions fixées à l’article L.351-11 du Code de la Sécurité sociale (CSS), c'est-à-dire en application de coefficient annuel de revalorisation (article L.341-6 du CSS).

Je vous souhaite une bonne journée.

Céleste

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Bonjour Tiphaine,
Merci beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre, mais votre réponse est implicite, comme celle à laquelle vous renvoyez.
Pour que ce soit explicite, pouvez-vous me confirmer qu'une allocation chômage (ARE pour être plus précis) n'est pas un "salaire soumis à cotisations" ?
Par avance, je vous en remercie.
Camille

Bonjour Céleste,

Comme indiqué par Julien, expert ameli, dans le topic précédent, les modalités de calcul des revenus retenus sont particulières.

Je vous invite donc à faire une demande de rendez-vous auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie pour avoir plus de détails sur votre dossier personnel.

Vous trouverez ses coordonnées dans la rubrique "Adresses et contacts" sur ameli.fr.

Bonne journée.