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Indemnité maladie ALD

Bonjour je vous explique mon problème.voila je suis en maladie ald depuis le 06/01/2016 j ai été en arrêt de travail le 06/01/2016 au 05/02/2016 puis en mi temps thérapeutique du 06/02/2016 au 30/11/2016 reprise du travail à temps complet le 01/12/2016 au 03/11/2017 puis à nouveau en arrêt maladie du 04/10/2017 au 13/11/2017 reprise du travail temps complet le 14/11/2017 au 15/01/2018 et à nouveau arrêt de maladie le 16/01/2018 jusqu’à ce jour. La cpam m’a informé par notification que mon arrêt de travail va atteindre la durée maximale de trois ans et donc plus de versement indemnité à compter du 05/01/2019 .Ma question est de savoir si j ai bien atteint la durée maximale idj et si la date du 06/01/2016 est bien la date du départ ald .Cordialement

Bernard13

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Elryn

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Bonjour

Votre cas est un peu complexe, normalement du 06/02/2016 au 03/10/2017 vous avez retravaillé au moins 1 an (y compris le TPT). Donc une nouvelle période de 3 ans devrait s'ouvrir au 04/10/2017.

Demandez à être rappelé par le service expert
Demandez leur de relise la fiche ameli réseau qui dit que

Par conséquent, sont assimilées à des périodes de travail salarié pour la détermination de la reprise d'un an les périodes :

de chômage indemnisé,, y compris les périodes de « différé » de Pôle emploi ( réponse CNAMTS du 24/10/2016 : consulter le bloc à télécharger
indemnisées en maladie mais sans rapport avec l’affection initiale
indemnisées en maternité et paternité
indemnisées en accident du travail
de reprise de travail à temps partiel
d'interruptions de travail de courte durée à caractère occasionnel exceptionnel intervenant dans le cadre d’un même contrat de travail (congé non rémunéré, fermeture de l’entreprise, grève …)
de rééducation professionnelle

=> vous noterez que pour les arrêts à temps complet on précise bien "mais sans rapport avec l’affection initiale" mais pas pour le temps partiel. a voir ce qu'ils entendent par là

Cordialement

Bernard13

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Merci ELRYN de votre réponse je vais demander une réponse au service Expert .

Bernard13

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Pouvez-vous me dire comment faire pour être rappelé par un expert encore une fois merci

Elryn

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Vous rappelez le 3646 et vous leur demandez d’etre Rappelé par le référent métier du service des PE (prestations en espèces)

Cordialement

Bernard13

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Bonsoir et tout d’abord merci pour votre réponse. j ai appelé le 3646 d’aprés la personne que j’ai eu m’a dit Pour contester une décision d'ordre administratif d’un refus de remboursement de versement d'indemnités journalières), vous devez tout d'abord saisir la commission de recours amiable (CRA) de votre caisse d'assurance maladie.Comment faire pour résoudre se problème en évitant de faire une contestation qui peut prendre deux mois (sans indemnités journalières)
Merci d avance pour votre réponse.cordialement

Bernard13

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Bonsoir Elryn
je voudrais savoir avant de faire la lettre pour contester la décision suite à mon premier message et de votre réponse,en maladie ALD combien de jours IDJ avons nous droit sur la période de trois ans 365 / ans ou bien 365 sur trois ans .Merci d avance pour votre réponse cordialement

Elryn

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Bonjour

en ALD on a droit à 3 ans d'IJ depuis le premier arrêt en ALD.
DAns votre cas: premier arrêt ALD 06/01/2016 = droits jusqu'au 05/01/2019

Si on reprend au moins 1 an, on rouvre une nouvelle période de 3 ans.

Par contre la dérogation prévoit que si on a eu moins de 365 IJ sur 3 ans alors on continue à y avoir droit (regle commune)

Bernard13

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Bonjour Elryn et merci pour votre réponse pensez vous que je doit faire une lettre pour contester la date du début de ma maladie Ald (suite à ma reprise de travail en mi temps thérapeutique et travail temps complet ) ou bien demander l invalidité comme me propose la cpam.je vous remercie d avance de votre réponse pour pouvoir faire le courrier cordialement.

Elryn

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C'est un peu complexe parce que les démarches prennent du temps toutes les deux et...

Honnetement, je ferai les deux en même temps. Mais il faudrait surtout que l'expert des IJ statue sur le bien fondé du refus d'IJ...

Bernard13

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Merci ELRYN de votre réponse je pense que je vais vous écouter et faire les deux courriers,car je n ai pas eu de réponse de la cpam suite a mon mail ou j’avais demander à être rapellé par le référant PE .Pensez vous que je peu demander à un conciliateur pour m’aider à résoudre mon soucis.Je ne manquerai pas de vous informer de la suite.Cordialement

Elryn

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Bonsoir

Oui vous pouvez faire appel au conciliateur en indiquant que le référent PE ne vous a pas recontacté pour confirmer ou non le point de « détail » soulève

Cordialement

Bernard13

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Bonjour ,
Je me permets de vous recontacter pour mon problème , suite au courrier de contestation je vous confirme qu.une nouvelle période de trois ans m’a été accordé à compter du 04/10/2017.
La CPAM confirme qu’il y a bien eu reprise de travail de plus d’un an (temps complet +mi temps thérapeutique) mais il me confirme par lettre recommandée avec accusé de réception qu’ils ont le regret de m’informer que je suis redevable envers l’organisme d un indu de 5533€. Cette somme vous a été versé à tort pour le motif suivant votre dossier a été régularisé car les arrêts du travail du 4/10/2017 et du 16/01/2018 ont été rattaché à l’affection de longue durée du 06/01/2016. Un nouveau délai de trois ans vous a été accordé à compter de votre arrêt de travail du 4/10/2017 car vous avez repris le travail pendant une période continue d’au moins un an. Ma question est quelle recours pour contester la responsabilité de la caisse lorsque l’indu est dû à une erreur de leurs services.
Cordialement

Elryn

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Mais à quoi correspond cette somme???

La différence du montant des IJ?

Bernard13

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Ça correspond à la différence des indemnités journalières pour la période du 04/10/2017 au 16/01/2019 car ils ont commis l erreur de prendre la date du 06/01/2016 au lieu 04/10/2017 puisque j avais repris mon travail depuis plus d un an et que pendant cette période mon temps de travail avait diminué de 50% ( je rappelle qu’ils avaient en leur possession toutes les pièces du dossier médical ainsi que les trois dernières fiches de paye transmise par mon employeur)j’ai demandé un rendez-vous à avec le service gestionnaire agent comptable afin de présenter mes observations orales on m’a répondu qu’il n’est pas possible d’avoir des rendez-vous que je dois contester que par courrier.
Cordialement