l'Assurance Maladie

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Durée temps partiel thérapeutique pour ALD et renouvellements

Bonjour,
Mon médecin a renouvelé mont temps partiel thérapeutique en rapport avec mon ALD pour 4 mois.
Quel est la durée maximum autorisée par la cpam pour un TPT en rapport avec une ALD : 1 an ou 3 ans voire 4 (car j'ai lu plusieurs réponses) ?
Si c'est 1 an, 3 cas de figure possibles :

  • soit reprise du travail normalement sans problème,
  • soit proposition d'invalidité par le médecin conseil de la cpam,
  • soit reprise du travail normalement et rechute. Dans le 3 ème cas exposé, est-il possible, à nouveau de bénéficier d'un TPT pour ALD et si oui, pour combien de temps ?
  • Merci par avance pour vos réponses précises et conseils.

JOY

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Bonjour JOY,

Nous sommes navrés de cette réponse tardive.

Un arrêt en rapport avec une affection de longue durée (ALD) peut être indemnisé pour une durée maximale de trois ans. En cas de temps partiel thérapeutique, une 4e année peut être accordée après accord du service médical.

Pour en savoir plus et pour toute question relative à votre dossier, je vous conseille de prendre un rendez-vous dans l'un de nos accueils avec un conseiller. Il pourra, après avoir pris connaissance de votre dossier, vous apporter une réponse en lien avec votre situation personnelle. Vous pouvez prendre ce rendez-vous depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Pour aller plus loin, je vous invite à lire sur ameli.fr, l'article intitulé "Arrêt de travail pour maladie : vos indemnités journalières".

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Elryn

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la durée légale est celle des IJ donc en effet 3 ans depuis le premier arrêt ALD +1 année sur dérogation du médecin conseil.

Parfois les médecins conseils l'arrêtent au bout d'un an estimant que soit l'assurée doit reprendre à temps soit il passe en invalidité.

Si vous reprenez à temps plein, vous pouvez de nouveau être arrêtée ensuite. Toujours dans la limite des 3 ans +1.
Pour rouvrir une période de 3 ans il faut 1 an de reprise d'activité sans arrêt ALD (mais sans compter la période de TPT)

Cordialement

JOY

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Bonjour et merci Elryn pour votre réponse.
La cpam se base sur les 3 années antérieures au TPT pour déterminer la durée de droits d'indemnisation au titre du TPT en rapport avec ALD ? Si oui, cela signifie que mon TPT peut avoir une durée de 3 ans (voire 4) à tenant compte du nombre de jours indemnisés sur les 3 années précédant le début du TPT ?
Et, de quelle durée peut prolonger mon médecin traitant mon TPT ? Y-a-t'il une règle ou pas de la cpam ? Mon médecin peut-il renouveler mon TPT pour ALD pour 4-6-8-12 mois d'un coup ?
Cela pour savoir si mon médecin a intérêt à prolonger au maximum mon TPT plutôt que de demander l'invalidité à la cpam ?
Et, puis-je être convoquer par le médecin conseil si oui, au bout de combien de temps de TPT ?
Merci d'avance pour vos réponses.

Elryn

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En fait par exemple

arrêt maladie ALD (que ce soit temps plein ou partiel)
du 01/01/2017 au 30/03/2017

droit aux IJ pour cette période (en temps plein ou partiel) jusqu'au 31/12/2019 (3 ans) voir 31/12/2020 sur dérogation pour un TPT.

Si durant cette période vous reprenez votre activité pendant 1 an (y compris à TPT) sans arrêt pour l'ALD. On repart sur une période de 3 ans (et pour le TPT il faut un nouvel arrêt complet de 3 jours).