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Accouchement à l’étrange

Bonjour
Je suis italienne, résident sur le territoire française, travaillant en France, mariée avec un français et je possède une mutuelle et de la carte vitale européenne.
Je suis enceint de 6 mois.
Pour de problème de santé de ma famille , je besoin d’entre in Italie pendant le dernier mois de la grossesse et donc j’as pensé de prévoir un éventuel accouchement in Italie.
Vous pouvez gentiment indiqué si le chargé pour l’accouchement, le visite médical pour moi et pour le futur bébé seront remboursé?
Que documents ou déclarations je dois faire avait de parti?
Merci

Ita

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Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Ita,

Dans votre situation, si vous souhaitez accoucher en Italie et que vous résidez en France, il vous suffit de transmettre votre Carte européenne d'assurance maladie (CEAM) aux professionnels de santé que vous rencontrerez : vos soins seront alors pris en charge par l'Assurande Maladie.

Pour plus d'information sur la CEAM, je vous invite à consulter le topic suivant : "Commande de la carte européenne d'assurance maladie (CEAM)".

Vous trouverez davantage d'informations sur les Soins programmés à l'étranger sur ameli.fr

Bonne journée


[Mis à jour le 29/11/2019 : désormais, pour un accouchement à l'étranger, il n'est plus nécessaire de demander le formulaire S2 à votre caisse primaire d'assurance maladie]

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charlottehub

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Bonjour, je ne comprends pas la réponse de la Sécu:
Enceinte de 5 mois je souhaite accoucher en Belgique et recevoir les soins avant l'accouchement en Belgique pour raison personnelle. J'ai contacté la sécurité sociale française une fois: ils m'ont dit que je n'avais pas besoin du formulaire S2 car j'accouche à l'étranger pour raison personnelle.
J'ai contacté l'hopital (public) dans lequel je souhaite recevoir ces soins et accoucher, ils m'ont dit que pour l'accouchement, la carte CEAM permet de ne pas avancer les frais. En revanche pour les rdv avant l'accouchement et les examens, biologie etc. Il faut soit avancer les frais et présenter les factures à la sécu française soit ouvrir une mutuelle.
J'appelle donc la mutuelle belge, il me dise que j'ai besoin du formulaire S2.
Je recontacte la sécu française, il m'envoie un courrier pour me dire explicitement que je n'ai pas besoin de ce formulaire et qu'il ne me sera donc pas délivrer.

Que faire pour ne pas avoir à avancer les frais des soins hors accouchement mais liés à la grossesse dans un hopital publique belge?
Merci.

Charlotte

Sabine

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Ma recette idéale : 4 doses de chocolat, 1 bonne dose d’humour et le tout saupoudr...

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Bonjour charlottehub,

Je vous confirme la réponse apportée par notre expert ameli, Sophie, sur le topic précédent.

Si vous estimez que la réponse apportée par votre caisse n'est pas satisfaisante, je vous invite à effectuer une réclamation.

Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr, rubrique : "Comment faire une réclamation ?".

Bonne journée.

Labelle

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Bonjour, est-ce que en France il faut déclarer la naissance d'un enfant né à l'étranger ?
Enfant n'est pas français

Merci de votre réponse.

Tavaline14

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Bonjour CharlotteHub et Ita,

Je suis dans la même situation que vous. Je vais accoucher en Belgique car suite à une grossesse à risque, je souhaite me rapprocher de ma famille afin de bénéficier d'aide au quotidien.

La CPAM ne veut pas me délivrer le S2, et la Belgique me le demande pour l'accouchement.

Avez vous rouvé une solution car vraiment je pense que je tourne en rond dans mes démarches...

Merci.

Sandra

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Bonjour Tavaline14 et Ita, votre retour d’expérience l’intéresse. Comment avez-vous faite finalement, en absence de collaboration de la part de la CPAM française ? Avez-vous réussi à avoir le formulaire S2 dans les temps ? Dans le cas contraire, avez-vous avancé tous les frais ? Et comment s’est passé pour le remboursement ?
J’ai envoyé il y a un mois une demande de formulaire S2 signée par mon médecin traitant, avec toutes les informations demandées. Aucune réponse de la CPAM… Le temps passe et je ne comprends pas comment c’est si difficile d’obtenir un formulaire S2 !
Merci

Tavaline14

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Je n'ai pas encore accouché, mais je n'ai jamais pu avoir le formulaire S2. Je suis obligée d'avancer les frais dans l'hopital public belge dans lequel je suis suivie, car ils n'acceptent pas la CEAM (la CEAM normalement n'est valable que pour des cas "urgent" ce qui n'est pas le cas pour un accouchement, car c'est un acte "programmé").
Je vais devoir renvoyer les fameux formulaires en France une fois que tout sera terminé, en espérant qu'ils remboursent les soins (car cela non plus, on ne sait pas vraiment ce qui sera remboursé... entre supplément d'honoraires etc, on s'y perd...)

Bonne chance.

Sandra

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Merci Tavaline14 pour votre réponse. Je souhaite être informée avant que la situation arrive mais en voyant votre cas, je me rends compte qu'avoir le formulaire S2 sera très difficile (alors que cela devrait être un droit). Je souhaiterais accoucher dans mon pays (Union Européenne) mais pas en "urgence", c'est dommage que malgré l'existence du formulaire S2 ils ne veuillent pas le délivrer! Bon courage!

Danièle

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Bonjour Tavaline14,

Votre retour d'expérience m'intéresse également. Avez-vous réussi à vous faire rembourser par la sécurité sociale française les frais de suivi de grossesse et d'accouchement après avoir avancé les frais? Comme vous, les hôpitaux publics bruxellois que j'ai contacté m'ont tous dit qu'il fallait être inscrit à une mutuelle belge pour ne pas avancer les frais même sur présentation de la CEAM mais je ne suis pas résidente belge donc cela m'est impossible et je me vois contrainte d'avancer tous les frais en espérant que les remboursements marchent...
Merci!

MarionDV

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Bonjour

Vos réponses m’intéressent. Autant j’ai conscience qu’il faudra avancer les frais mais je souhaiterai être sure d’être remboursée.
La sécu ardennaise m’indique qu’il me faut le formulaire S2 car c’est un soin programmé et réponse du médecin conseil : pas possible de répondre favorablement à la demande car ce n’est pas un soin programmé. C’est à se tirer les cheveux !
Je souhaite juste savoir si c’est bien pris en charge par la sécu française sur facture.

Bonjour MarionDV,

Comme indiqué dans le message de notre experte Sophie mis à jour le 29/11/2019, le formulaire S2 n'est plus nécessaire en cas d'accouchement à l’étranger, sauf si des soins qui ne pourraient être prodigués en France, sont nécessaires et réalisables dans un pays membre de l'Union européenne. Si vous souhaitez vous rendre dans un pays de l'UE pour convenance personnelle, seule la CEAM est à utiliser.

Aussi,  vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie en cas d'incompréhension. Vous trouverez la démarche à réaliser sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Je vous souhaite une bonne journée.

Carlotta2024

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Bonjour, je rebondis car intéressée par la réponse concernant les indemnités journalières. Quelles démarches faut-il faire pour être indemnisée lors de son congé maternité en UE ? Par exemple dans le cas ou la naissance et le congé maternité ont lieu dans un autre pays de l'UE que la France ? Merci.

Bonjour Carlotta2024,

Ce sujet a déjà fait l'objet d'une discussion sur le forum. Je vous invite à consulter ce topic concernant le congé maternité en Europe.

Je vous souhaite une bonne journée.