l'Assurance Maladie

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Rente invalidité et AT

Bonjour peut on cumuler une rente d'invalidité avec un accident du travail ?

Zyloric81

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Bonjour Zyloric81,

Mél, expert ameli, a déjà répondu au sujet du cumul de la pension d'invalidité et de la rente accident de travail/maladie professionnelle.

Bonne journée

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Bonsoir Zyloric81,

Qu'est-ce que vous appelez rente invalidité ?
Parce la sécurité sociale sert une pension d'invalidité et les complémentaire serve une rente invalidité.

La précision est importante pour vous répondre.

ONA

Zyloric81

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C’est une pension d’invalidité pour un genou et l’AT concerne le coude

ONA

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Bonsoir Zyloric81,

La pension d'invalidité est cumulable avec la rente accident de travail (RAT) sous conditions :

  • Si le taux de la RAT est inférieur à 40 %, il n'y pas d'incidence (cela ne change pas le montant de la pension).
  • A partir de 40 %, le montant est pris en comptant. Et si les 2 cumulés dépassent votre salaire de comparaison cela peut réduite ou suspendre le montant de la pension (c'est à dire que la pension est calculé à zéro).

Bonne soirée Zyloric81.

ONA

Zyloric81

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Merci de votre réponse. Si la sécurité sociale s’est trompée et m’a versé les 2. Ne connaissant pas la législation, ils me disent que je n’aurai pas du percevoir les 2. Dois je rembourser ? Sachant que l’AT concerne mon coude et que la rente concerne mon genou

ONA

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Bonjour Zyloric81,

Vous a refusé quoi exactement, la RAT ou la pension d'invalidité ?

ONA

Zyloric81

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Il n’y a pas de refus. La sécurité sociale vient de me contacter en me diasant que je n’avais pas à cumuler les 2. Du coup j’ai eu un trop perçu et ils me disent que que ce trop perçu serait de 6500 euros.

ONA

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Bonsoir Zyloric81,

Votre question est d'ordre médicale et relève donc de la compétence du médecin conseil ou des médecins conseil qui vous ont suivis.

Autant la RAT peut-être attribuée pour une pathologie précise, autant la pension d'invalidité est attribuée pour un état de santé général.

Le motif d'attribution de la pension d'invalidité ne doit pas être en rapport avec l'accident de travail ou la maladie professionnelle.
Sinon, c'est une annulation de pension pour RAT en rapport.
Et malheureusement, il existe des annulations de pension pour se motif qui génère des trop perçus.

Si vous avez reçu une notification de trop perçu, vous devez avoir le motif du changement de situation.
Une notification de refus est contestable, il faut suivre les voies de recours.
Vous pouvez contester le montant ou le motif qui a généré l'indu.

Ne connaissant pas votre dossier, il est difficile d'être plus précis.

N'hésitez pas à prendre rendez-vous à partir de votre messagerie AMELI avec le service qui vous a contacter pour avoir plus d'explications et connaître les solutions alternatives.

Bon courage Zyloric81.

ONA