l'Assurance Maladie

Cette question a été résolue

Quelle durée pour les indemnités suite à arrêt de travail en Alsace Moselle ?

Bonjour à toutes et tous,

Je vais vous décrire au mieux ma situation, afin de vous permettre de répondre à ma question du mieux possible. J'espère qu'il ne manque pas d'information importante, mais si tel est le cas n'hésitez pas à me demander.
Merci par avance du temps que vous m'accorderez.

J'ai eu un accident hors du cadre de mon travail le dimanche 17 juin 2018. Hospitalisé le jour même, je suis en arrêt de travail depuis le jour de l'hôpitalisation et ce jusqu'au 5 août.
Je suis adhérent au régime Alsace Moselle.
Mes jours de travails habituels sont du mardi au samedi. Dimanche et lundi en repos.

Malheureusement lors de la première hospitalisation, les médecins sont passés à côté d'un ligament rompu qui pourrait à la longue impacter ma santé au travail. Je vais devoir être opéré début du mois prochain.
Le chirurgien prévoit 1mois d'immobilisation et 1 mois de rééducation.

Je souhaitais vous demander quelles allaient être les indemnités perçues à la suite de cette deuxième opération ?
Serais-je encore entièrement pris en charge par mon employeur / CPAM ? Ou bien quelle serait la perte de salaire à attendre suite à un prolongement de 2 mois ?

Merci,
D

Dojo

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Bonjour Dojo,

Un topic nommé "Indemnités arrêt de travail" a déjà été créé sur ce forum. Vous pouvez le consulter, il répondra à vos interrogations.

Par ailleurs, concernant le maintien de salaire je vous invite à revoir auprès de votre employeur.

Bon rétablissement.

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Dojo

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Bonjour Adeline,

Malheureusement le topic cité ne convient pas à ma situation (droit local).
De plus, je ne reçois aucun virement de la CPAM directement mais c'est mon employeur qui perçoit les indemnités (subordination).

Pour ceux que ça pourrait aider, le sénat a répondu à la question de carence : Alsace Moselle il n'y a aucun jour de carence.
Le delai avant baisse de salaire n'est pas quantifié dans le droit local ("durée raisonnable") mais une jurisprudence a donné comme période 6 semaines.

Reste une question à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse :
Au delà des 6 semaines, y a t'il d'autres dispositions au niveau du droit local ?

Virginie
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Bonjour Dojo,

Dans le cadre du droit local du régime Alsace Moselle, votre employeur est tenu de mettre en place la subrogation durant un minimum de 6 semaines, sans délai de carence, ni condition d'ancienneté. Pour savoir si votre employeur prévoit ce maintien de salaire au-delà de ce délai, je vous invite à le contacter directement.

Si ce n'est pas le cas, vous pouvez vous référer au topic vers lequel vous renvoie notre expert ameli, Adeline, dans la réponse précédente : "Indemnités arrêt de travail".

Je vous souhaite une bonne journée.

Dojo

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Bonjour Virginie,

Voilà qui est clair ! Merci beaucoup je vais contacter mon employeur !

Bonne journée,
D