l'Assurance Maladie

Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

rétablissement du salaire de comparaison si pérode incomplète pour chomage ou maladie?

maladie de longue durée depuis 2012 sans arret de travail puis chomage depuis 2014 avec reprise du travail en juillet 2014 avec un emploi moins exigeant, donc moins bien payé puis à nouveau chomage en novembre 2016. la pension a été attribuée en février 2017 et le salaire de comparaison calculé sur 2016, salaire bien inférieur à celui d'avant la maladie et de toute façon incomplet puisque chomage en fin d'année. ce salaire peut'il etre rétabli ?

jylb

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Adeline

  • 1496 réponses publiées

Jeune maman épanouie et fan de Disney… Hakuna Matata !

Voir le profil

Bonjour jylb,

Au vu de la complexité de votre dossier, l'idéal serait, dans un premier temps, de faire le point avec un conseiller par le biais de la messagerie de votre compte ameli.

Plus de renseignements sur la pension d'invalidité sont à retrouver sur le site ameli.fr.

Bonne journée.

Ce post vous a-t-il été utile ?

50% des internautes ont trouvé cette réponse utile

Autres réponses

ONA

  • 0 question posée
  • 436 réponses publiées
  • 81 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonsoir jylb,

Si vous cumulé au minimum 6 mois de salaire au cours de l'année 2016 (même si vous étiez moins bien payé) cela va être difficile de remonter.

La seule chose qui vous reste à faire c'est de tenter votre chance en contestant l'année retenue pour le STMC auprès du recours amiable.
Mais pour cela, il faudra d'abord demander votre STMC définitif.
Le STMC définitif ne se calcule que si l'on constate une réduction du montant de la pension lors de la comparaison des ressources.

Si pour l'instant cela n'a aucune incidence sur le montant de votre pension d'invalidité, il faut patienter.

Bonne soirée jylb.

ONA

jylb

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

merci Ona pour ta réponse, je vais contester devant la commission de recours amiable puisque j,ai reçu la notif de réduction d'autant que j'ai eu connaissance de l'article r 341-17 du code ss qui précise: pdt les arrets de travail au cours de la période de référence, l'assuré est considéré comme ayant perçu un salaire égal au salaire moyen correspondant à la durée effective du travail salarié. traduit en langage claire cela veut bien dire que le salaire peut etre rétabli ? qu'en pensez vous?

jylb

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

MERCI ONA POUR TA Réponse, je vais contester devant la commission de recours amiable puisque j'ai reçu la notification de réduction et j'ai eu connaissance de l'article r 341-17 du code ss qui précise : pendant les arrets de travail au cours de la période de référence, l'assuré est considéré comme ayant perçu un salaire égal au salaire moyen correspondant à la durée effective du travail salarié....traduit en langage claire cela veut bien dire que le salaire peut etre rétabli? qu'en pensez vous?
merci de votre réponse.

ONA

  • 0 question posée
  • 436 réponses publiées
  • 81 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour jylb,

Effectivement, si l'année retenue contient des périodes maladies indemnisés (IJ) et ou des périodes de chômage indemnisés on peut soit les neutraliser, soit les rétablir.

  • IJ peuvent être rétablis si sur le bulletin de salaire, l'employeur les a retirés.

Exemple de rétablissement :
Vous avez un salaire de départ de 1980 € - absence maladie 1450 = salaire brut 530 €.
On va retenir le salaire initial, puisque l'absence est justifié, soit 1980 €.
Le salaire rétablis ne peut pas être supérieur au salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé.
Exemple de neutralisation :
Vous avez un salaire de départ de 1980 €, mais la façon donc serait rédigé le bulletin de salaire ne permet pas de retrouver le montant qu'il a retiré au titre de la maladie, dans ce cas, si vous avez été indemnisé durant 17 jour au titre de l'arrêt maladie, on va retrier 17 jours sur l'année.
Si c'était une année à 365 jours, cela fait 365 - 17 = 348 jours.
Donc la base de calcul sera sur une année à 348 jours au lieu de 365.
L'avantage de cette méthode, est souvent d'augmenter artificiellement le montant du STMC.

Pour les périodes ASSEDIC, c'est la neutralisation, c'est à dire 365 - le nombre de jours de chômages.
Comme l'exemple ci-dessus avec les IJ.

Si l'année en question, le STMC est inférieur au SMIC, il est rétablis au minimum au SMIC.

Bon courage jylb et bonne chance pour la contestation.

ONA

ONA

  • 0 question posée
  • 436 réponses publiées
  • 81 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

je vous ai donné l'exemple du rétablissement, si l'employeur vous retire 1 mois de salaire parce que vous étiez en arrêt maladie, ce mois de salaire sera rétablis (salaires brut initial).

Si vous avez saisie le recours amiable, alors laissez les faire leur travail.

Bonne chance et bonne soirée jylb.

ONA