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Refus ij maternités

Bonjour,
J’ai recu un courrier de nouveau sur mon compte ameli me disant que les ij maternité me sont refusés car non indemnisation par le Pôle Emploi immediatement aprés la fin de mon congé parental. Congé parental du 1/04/2014 au 31/10/2016 réinscription le 10 novembre 2016 au 24/12/2017 au Pôle Emploi. Dans ce courrier de ameli il me précise qu’ils me refusaient ces IJ maternité car je me suis inscrite uniquement le 10/11 et qu’il fallait le faire le 1/11 . Si je me suis inscrite le 10/11 c’est que je pensais qu’il fallait attendre le 1/12 pour reprendre mon inscription Pôle Emploi au 3 ans plein de ma fille qui est née le 25/11/2013. J’ai contacté Pôle Emploi par hasard le 10/11 et ils m’ont dit de le faire tout de suite et c’est ce que j’ai fait. Ont ils doit de me refuser mes IJ maternité pour non inscription le 1/11?
Merci
Cordialement

Mandy

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Julien
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« Ce que j'aimerais être, mais alors vraiment, c'est un soc de charrue. Je ne sais...

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Bonjour Mandy,

Notre expert ameli Laetitia avait répondu à votre question initiale dans votre deuxième topic, disponible sur le lien suivant, au sujet des indemnités journalières.

À propos des autres question que vous évoquez ci-dessous, la décision de la commission de recours amiable vous sera notifiée par courrier.

Plus d'informations sur notre site, "Comment contester une décision ?"

Bonne journée.

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Elryn

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Bonjour

vous pouvez contester en indiquant qu'à l'issue du congé parental vous retrouvez dans les 12mois qui suivent vos droits aux IJ d'avant le congé parental. Avant ce congé parental vous aviez droit aux IJ donc aujourd'hui vous y avez droit.

Cordialement

Mandy

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Merci pour votre réponse je vais faire un recours.

Seniiii

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Il m'est arrivé exactement la même chose pour mon 2e enfant. Inscription le 3 mai au lieu du 1er. Je suis aller demander à pôle emploi et expliquer ma situation à ma conseillère qui a accepter de faire modifier ma date d'inscription au 1er mai. Et bien-sûr la lettre de recours.
Malheureusement, Elryn, la sécu ne semble pas appliquer les droits des 12 mois qui suivent le congé parental. Y a t'il un texte où on peut retrouver ça.m, carnjlen ai besoin encore maintenant car il refuse de l'indemniser pour un congé maternité après un congé parental.

Mandy

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Seniii avez-vous été indemnisé suite à ce recours?

Seniiii

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Oui mais je ne sais pas si c'est la lettre de recours ou si c'est le changement de date d'inscription qui a changé quelques chose.

Mandy

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Honnêtement c’est usant. J’attends la décision du recours car je ne pense pas que mon conseiller Pôle Emploi me changera ma date d’inscription . Merci Seniii de m’avoir répondu je reviendrai sur le forum pour vous dire si mon recours a été accepté ou non.

Seniiii

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Oui mais tentez on ne sait jamais.

Mandy

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Merci Seniii je vais essayer.

Mandy

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Bonjour,
Je reviens vers vous j’ai bien saisi la commission de recours à l’amiable (courrier envoyé le 13/04) j’ai reçu un mail le 13/05 accusant réception de mon courrier. On m’a versé mes IJ maternité en me faisant un rappel de ce qu’on me devait mais le soucis est que je n’ai eu aucun courrier me notifiant la décision de la commission. Dois -je pendre cela pour un refus même si versement d’ij?
Cordialement

Seniiii

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C'est qu'ils ont surement statuer en votre faveur, ils ont versé les IJ à la suite de la décision de la Commission. Par contre quels était vos arguments et articles utilisés dans votre courrier svp car moi ils ont refusé pour ma 3e grossesse car immédiatement après la perception de la PREPARE (prestation Caf, le congé parental des sans emploi, pour mon 2e bb) j'étais en arret pathologique de grossesse pour 3 jours car impossible pour moi de travailler (sciatique + fatigue importante) et congé maternité ensuite. La commission m'a dit que c'est uniquement en cas de reprise de travail à l'issu de la perception de la PREPARE que je retrouve mes droits d'avant.

Mandy

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Alors pour mon cas c’est différent après mon congé parental j’ai repris mon inscription auprès du pôle emploi mais sauf qu’au lieu de le faire le 1/11 je l’ai fais le 10/11 et on m’a demandé le remboursement de ce qui m’a été versé pour non inscription immédiatement après le congé parental pour 9 jours j’ai ensuite fais un recours auprès de la commission à l’amiable . Je n’ai eu aucune réponse mais on m’a versé mes IJ ,le soucis est que j’ai appelé l’assurance maladie pour leur demander quel est la réponse de la commission ils m’ont répondu qu’il se peut que les IJ m’ont été versées à tord et que je devrait rembourser par la suite . J’ai trouvé ça un peu bizarre elle m’afirme que lorsque nous n’avons pas de réponse passé les délais d’un mois cela est considéré comme un refus et donc que je dois rembourser les IJ. En ce qui concerne mon courrier je n’ai utilisé aucun article, j’ai uniquement mis tous les documents (contrat de travail, solde de tout compte, indemnités pôle emploi, indemnité prepare, encore indemnité pôle emploi). Je pensais que vous aviez été indemnisé suite à la commission.

Seniiii

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Pour mon 2e enfant, oui j'ai été indemnisé, je m'était inscrite le 3 mai 2014 au pole emploi alors que j'ai percu le clca de la caf jusqu'au 30 avril 2014, le même cas que vous. ils m'avaient refusé, j'était exactement dans la meme situation que vous pour mon 2e enfant, et mon conseiller pole emploi a fait en sorte de corriger ma date de reinscription au 1er mai. J'ai fait un recours et ils m'ont versé mes IJ. Je n'ai jamais eu de réponse de la part de la commission, j'ai prit le versement pour un oui. La c'est autre chose, j'ai eu un soucis mon le 3e congé maternité.

Mandy

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J’espère sincèrement que votre cas se réglera rapidement.
Bien à vous