Dépassement du STMC

Bonsoir doilou,

Si vous avez 2 trimestres consécutifs de dépassements de ressources entre novembre 2017 et avril 2018, votre pension réduite de 1/3 de 76 soit 25,33 € sur la mensualité de mai 2018.
Pour juin 2018 il faut que vous fassiez les comparaisons de décembre 2017 à avril 2018
Pour juillet 2018 il faut que vous fassiez les comparaisons de janvier 2018 à mai 2018
Pour août 2018 il faut que vous fassiez les comparaisons de février 2018 à juillet 2018

Mais il me semble vous avoir déjà expliqué tout ça ?

Bonne nuit

ONA

Bonjour ONA ,

Merci pour votre réponse , mais ce que je n'arrive pas à comprendre selon vos explication c'est comment se passe le paiement puisque je déclare tous les trois mois ? Par exemple ma prochaine déclaration est début Mai 2018 (fiche de paies de Février-Mars-Avril) alors que le paiement de Mai sera déjà fait (Terme échu de Avril 2018) .Idem pour Juin ,puisque je déclare tous les 3 mois , ils n'auront pas mon salaire de Mai 2018.Mais en juin j'aurais quand même un pension. Juillet 20118 pareil ( Je suis d'accord le montant de la pension sera fonction de ma déclaration de Mai 2018 et du trimestre précédent.

Merci Bon Weekend de Paques

Bonjour Ona ,

Ce que je comprend pas c'est quand on déclare par trimestre.Je m'explique par exemple , pour ma part ma prochaine déclaration trimestrielle est début Mai ( environ le 10 ) et elle portera sur les mois Février-Mars et Avril .Mais en Mai j'aurais déjà perçu ma pension .Idem pour Juin il n'aurons pas mon salaire de Mai.

Merci ! Bon weekend de paques

Ona , j'ai oublié de vous demander dans mon précédent message si vous savez si le salaire de comparaison est revalorisé cette année.Car j'au vu que les pensions seraient revalorisées de 1 % mais on ne parle pas du STMC . Et si oui à partir de quand c'est effectif

Merci

Bonjour doilou,

Le STMC est revalorisé à la même date que le pension d'invalidité.
Cette revalorisation s'applique souvent au 1er avril de chaque année.

Tant que le service invalidité n'a pas reçu votre dernier salaire, il travaille avec le dernier salaire connu dans votre dossier.
Si le dernier salaire connu dans votre dossier est celui du mois de mars 2018
Exemple : Si Mars = 1250 € / Avril = 1120 € / Mai = 1350 / Juin = 1200 €
Tant que le service invalidité n'a pas reçu les mensualités des mois d'avril, mai et juin,il considère que vous avez au moins perçu le même salaire que celui du mois de mars soit 1250 €.
Donc attendant de mettre à jour votre dossier à jour, il travaille en estimation, puisque le principe est de payer et de régulariser après.
C'est la raison pour laquelle il arrive que lorsqu'il y a trop d'écart de salaire, un assuré puisse se retrouver avec un trop perçu.

Normalement lorsque la pension est réduite, la déclaration de ressources est mensuelle.

Si ce n'est pas le cas, prenez contact avec le service qui gère votre dossier via votre compte AMELI pour savoir si c'est normale qu'avec une pension réduite, votre déclaration de ressources soit trimestrielle.

Bonne journée.

ONA

Merci ONA pour votre réponse.Mais me concernant ma dernière déclaration trimestrielle date de Février 2018 et elle portait sur les mois de Novembre /Décembre 2017 et Janvier 2018. Donc ,si je comprends bien,le service travail avec mon salaire de Janvier 2018 (Dernier déclaré) et ce jusque à la prochaine déclaration en Juin.

Merci

Tout à fait, il travaille avec le dernier salaire connu en attendant de pouvoir effectuer la mise à jour

ONA

bonjour,
j essai de comprendre pour le STMC pris en compte, est ce qu' une moyen est faite sur l année précédente le dernier jour du travail avant l arrêt maladie, cad,de juillet 2015 a aout 2014 et en on divise par 4, pour obtenir la valeur du trimestre, ou c est les trimestres réel de cette année là , par exemple pour calculer la pension oct, nov et déc. 2020, vous prenez en compte les salaires de oct, nov et déc. 2014??
merci par avance,

Bonsoir Nanou1974,

Si vous avez cessez de travailler en 2015, l'année du STMC se situe en 2014 (année civile soit du 1er janvier au 31 décembre 2014).
Il faut que vous ayez travaillé plus de 6 mois pour que l'année 2014 soit retenue. Sinon, il faut remonter.

Effectivement vous prenez le salaire brut soumis à cotisation maladie et vous le diviser par 4 pour connaître approximativement votre Salaire Moyen Trimestriel de comparaison.
Je dis bien approximativement car lorsque le service invalidité fait le calcul il revalorise votre salaire. Il peut donc y avoir une petite différence.

Pour les comparaisons de ressources, j'ai déjà expliqué sur le site comment le faire.

Bonne soirée Nanou

Merci beaucoup ONA pour vos réponses,
Bonne soirée
Nanou