l'Assurance Maladie

Cette question a été résolue

Comprendre la modalité de calcul de la pension

Bonjour

J'ai reçu très récemment la notification du montant d'une pension d’invalidité 1, je m'interroge sur la modalité de calcul et la nature des éléments du calcul.

Vous expliquez le calcul sur ce même site:
"Pour calculer votre pension d'invalidité, l'Assurance Maladie prend en compte votre salaire annuel moyen à partir des 10 meilleures années d'activité (salaires soumis à cotisations dans la limite du plafond annuel de la sécurité sociale)."
Rien n'est indiqué quant à la nature des salaires (brut, net, net imposable...)

Les salaires soumis à cotisations dans la limite du plafond annuel de la sécurité sociale, pour moi il s'agit du salaire brut des bulletins de salaires, est-ce bien cela ?
Quid des 13emes mois, qui eux aussi sont soumis également aux cotisations, sont-ils pris en compte pour le calcul ? Ou seulement les 12 mois ?

Le salaire annuel moyen de base qui figure dans ce document de notification, est lui exprimé comment ?

Le salaire annuel moyen de base est-ce le salaire de "comparaison" exprimé dans les questions sur le thème invalidité et travail ?

"Si votre salaire additionné à votre pension d'invalidité dépassent pendant deux trimestres consécutifs votre salaire de comparaison, votre pension d'invalidité peut être suspendue en totalité ou en partie."

Merci pour tout éclaircissement...

Michaël

Michaël

Niveau
0
1 / 100
point
  • 1 question posée
  • 0 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.
ONA
ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 720 réponses publiées
  • 199 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonsoir Michaël,

La montant de la pension d'invalidité est calculée sur vos 10 meilleures années de salaires.

Les montants utilisés sont fournis par l'assurance vieillesse. Il s'agit de tous salaires bruts soumis à cotisation vieillesse.

Il vous suffit de demander votre relevé de carrière à l'assurance vieillesse pour retrouver les montants qui figurent sur l'annexe carrière qui vous a été adressé avec la notification.

Le montant qui figure sur votre notification est un montant brut.

Le SAMB est en brut.

Vous percevez 30 % du SAMB si vous êtes en 1ère catégorie et 50 % si vous êtes en 2ème ou 3ème catégorie.

Le SAMB (Salaire Moyen de Base) n'a rien avoir avec le STMC (Salaire Trimestriel Moyen de Base).

Le STMC est le salaire à ne pas dépasser en cas de poursuite ou reprise d'activité.

Vous pouvez cumuler la pension avec une autre ressources (comme le salaires, indemnités journalières, les indemnités ASSEDIC...) à hauteur de votre ancien salaire à temps complet avant d'être en arrêt maladie suivie d'invalidité.

Si vous avez 2 trimestres consécutifs de dépassement de ressources, le montant de la pension peut être réduite ou suspendue (c'est à dire calculé à zéro) à compter du 7ème mois.

Bonne soirée

ONA

Commentaire de Pierre expert ameli :

En effet ONA.

Pour obtenir votre relevé de carrière, je vous invite à consulter le site info retraite.

Ce post vous a-t-il été utile ?

Non (0)

Oui (3)

100%

100% des internautes ont trouvé cette réponse utile