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Comprendre la modalité de calcul de la pension

Bonjour

J'ai reçu très récemment la notification du montant d'une pension d’invalidité 1, je m'interroge sur la modalité de calcul et la nature des éléments du calcul.

Vous expliquez le calcul sur ce même site:
"Pour calculer votre pension d'invalidité, l'Assurance Maladie prend en compte votre salaire annuel moyen à partir des 10 meilleures années d'activité (salaires soumis à cotisations dans la limite du plafond annuel de la sécurité sociale)."
Rien n'est indiqué quant à la nature des salaires (brut, net, net imposable...)

Les salaires soumis à cotisations dans la limite du plafond annuel de la sécurité sociale, pour moi il s'agit du salaire brut des bulletins de salaires, est-ce bien cela ?
Quid des 13emes mois, qui eux aussi sont soumis également aux cotisations, sont-ils pris en compte pour le calcul ? Ou seulement les 12 mois ?

Le salaire annuel moyen de base qui figure dans ce document de notification, est lui exprimé comment ?

Le salaire annuel moyen de base est-ce le salaire de "comparaison" exprimé dans les questions sur le thème invalidité et travail ?

"Si votre salaire additionné à votre pension d'invalidité dépassent pendant deux trimestres consécutifs votre salaire de comparaison, votre pension d'invalidité peut être suspendue en totalité ou en partie."

Merci pour tout éclaircissement...

Michaël

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Bonsoir Michaël,

La montant de la pension d'invalidité est calculée sur vos 10 meilleures années de salaires.

Les montants utilisés sont fournis par l'assurance vieillesse. Il s'agit de tous salaires bruts soumis à cotisation vieillesse.

Il vous suffit de demander votre relevé de carrière à l'assurance vieillesse pour retrouver les montants qui figurent sur l'annexe carrière qui vous a été adressé avec la notification.

Le montant qui figure sur votre notification est un montant brut.

Le SAMB est en brut.

Vous percevez 30 % du SAMB si vous êtes en 1ère catégorie et 50 % si vous êtes en 2ème ou 3ème catégorie.

Le SAMB (Salaire Moyen de Base) n'a rien avoir avec le STMC (Salaire Trimestriel Moyen de Base).

Le STMC est le salaire à ne pas dépasser en cas de poursuite ou reprise d'activité.

Vous pouvez cumuler la pension avec une autre ressources (comme le salaires, indemnités journalières, les indemnités ASSEDIC...) à hauteur de votre ancien salaire à temps complet avant d'être en arrêt maladie suivie d'invalidité.

Si vous avez 2 trimestres consécutifs de dépassement de ressources, le montant de la pension peut être réduite ou suspendue (c'est à dire calculé à zéro) à compter du 7ème mois.

Bonne soirée

ONA

Commentaire de Pierre expert ameli :

En effet ONA.

Pour obtenir votre relevé de carrière, je vous invite à consulter le site info retraite.

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Bonjour Michaël

La réponse que l'on vous a adressée est incomplète.ou manque plus exactement de précision.

IL est nécessaire pour le calcul de votre pension de réévaluer vos cotisations des années antérieures. La CPAM va donc utiliser un coefficient à cet effet. En multipliant vos cotisations des années antérieures par ce coefficient on va pouvoir ainsi ramener ces dernières à l'année du calcul.
Le problème est que ce coefficient ne suit pas le plafond de la sécurité sociale et va de facto minimiser vos cotisations antérieures.

Le problème est connu de la CPAM. Comme vous, je me suis renseigné et c'est la réponse écrite que l'on m'a fait.

IL y a donc un grave problème de traitement entre les assurés sociaux car ne sont pris en compte que les années de cotisations. Si vous n'avez cotisé qu'une seule année au plafond de la sécurité sociale vous toucherez plafond mais plus vous aurez cotisé moins votre pension sera élevée.

J'espère avoir été clair.