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cumul de taux ipp
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- boubi56
- il y a environ 7 ans
- Mis à jour le : 30/08/2021
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Bonjour, j'ai été reconnu de deux maladies professionnelles mais celles ci à des dates différentes. J'ai perçu un capital lors de la première maladie (Taux : 8 % dont 3 % professionnel) . Je viens de recevoir ma notification pour la deuxième maladie professionnelle (Taux 5%).
J'ai deux mois pour accepter un capital ou alors de rendre 50 % de la somme déjà perçu pour prétendre à une rente optionnelle qui me serait versée tous les trimestres. Ma question est dois je accepter une rente optionnelle ou le capital et si j'accepte la rente optionnelle je souhaite connaitre la durée. J'espère avoir était clair dans mes propos.
boubi56
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Bonjour boubi56,
Le choix entre le versement d'un capital ou d'une rente optionnelle vous appartient. Je ne peux que vous informer des conséquences du choix de la rente optionnelle :
- ce choix est définitif. Vous ne pourrez ni revenir ultérieurement sur ce choix, ni demander le rachat de cette rente.
- si vous êtes marié, la rente optionnelle ne pourra pas être reversée à votre conjoint survivant après votre décès.
- la rente optionnelle est réputée représenter plusieurs indemnités en capital, il peut donc être nécessaire en effet de récupérer une partie des indemnités déjà versées sur les arrérages de cette rente.
Cependant, les arrérages annuels ne peuvent être diminués de plus de 30%, à concurrence d’une somme à récupérer égale à la moitié du montant de la ou des indemnités en capital précédemment versées.
- vous pouvez percevoir plusieurs rentes optionnelles.
Enfin, je vous informe que la rente est versée jusqu'au décès de la victime.
Pour en savoir plus, je vous invite à lire la réponse qu'un expert ameli a apporté à une question sur le cumul de taux d'incapacité.
Bonne journée.
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