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Congé maternité lorsqu'on est salariée et auto entrepreneur ?

Bonjour,

Je suis salariée à 40% depuis 2012, et auto entrepreneur depuis 2015. Je suis affiliée à CPAM en régime principal. Mes revenus sont quasi équivalent en salariée qu'en AE.

Ma première question : J'aimerais savoir si, lors de mon congé maternité, je pourrais cesser uniquement mon activité salariée et poursuivre mon activité d'auto entrepreneur ?
Je m'explique : mon activité salariale nécessite 70km/jour, soit environ 1h30/2h de voiture, ce qui n'est pas compatible avec une fin de grossesse. Or, mon activité d'auto entreprise est à 5 km de chez moi.

Et ma seconde question : si ma grossesse est "à risque" et nécessite que stoppe toute activité, qu'en est-il de l'indemnisation ? Suis-je indemnisée à la fois par la CPAM et le RSI ?

Merci beaucoup d'avance.

Nany

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Réponses

Pierre

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« Pierre qui roule n’amasse pas mousse »

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Bonjour Nany,

Je vous invite à consulter la réponse apportée par Philippe, expert ameli, concernant la perception des indemnités journalières en maternité en étant polyactif.

Dans le cadre de l'assurance maternité, le libellé de l'article L.331-3 du code de la sécurité sociale donne obligation de cesser le seul travail salarié.

Un travailleur indépendant qui exerce, en même temps, une activité salariée, peut prétendre au versement des prestations en espèces s’il remplit les conditions d’ouverture de droit propres à chaque régime.

Il peut prétendre à l’indemnisation d’un congé maternité sollicitée dans chaque régime, même si elle ne cesse pas toutes ses activités professionnelles simultanément, à condition toutefois de s’arrêter au moins 8 semaines dans les 2 régimes.

Vous pouvez donc percevoir des prestations de votre caisse d'assurance maladie, tout en continuant votre activité non-salariée.

Bonne journée.

[mise à jour du 04.02.2022]