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quel salaire brut ou net? primes? pris en compte pour calcul rente AT et quel montant cela nous donne brut ou net?

Bonjour,
Je suis en Accident de travail et j'ai vu le médecin CPAM qui m'a consolidé.
Mon arrêt ira jusqu'à la date convenue avec mon médecin traitant. suite à cela, mes IJ vont être remplacés par une rentre accident du travail.

Ma question est la suivante:
Quel salaire va être retenu pour le calcul de cette rente?
Salaire brut? Salaire NET?
Salaire avec ou sans prime?
j'étais intérimaire par choix car mes revenus étaient plus conséquents...
Quel salaire sera donc pris en compte sur la moyenne de mes 12 derniers mois de travail...?
une fois la rente calculée le montant de la rente versée sera brut ou net?
cordialement.

Charlo

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Bonjour Charlo,

Pour calculer votre rente, les salaires des 12 mois précédents sont pris en compte.

Si le taux est inférieur à 10%, le montant versé est forfaitaire. Si le taux d'incapacité permanent (IPP) est égal ou supérieur à 10% alors le calcul se fait grâce au taux déterminé et les salaires des 12 mois précédent votre arrêt de travail.

Les salaires soumis à cotisation sont pris en compte sur les 12 derniers mois (compte tenu des avantages en nature). Les indemnités de congés payés, les primes d'intéressement, de déplacement et diverses gratifications prévues par la convention sont également prises en compte dans le calcul.

Il faut toutefois que ces éléments de salaires à paiement différés soient réglés avant la date de l'arrêt de travail.

Un salaire maximum est pris en compte et le calcul diffère selon le taux d'IPP.

Vous obtiendrez des renseignements complémentaires en consultant les informations sur l'incapacité permanente suite à un accident de travail.

Bonne journée.

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